E.a.9 Acte. \ La Commune de Belmont-sur-Lausanne, reçoit du bailli Tscharner divers lods., 1762 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Belmont-sur-Lausanne (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Belmont-sur-Lausanne Fonds d'archives de la commune de Belmont-sur-Lausanne, 1437-1960 (Fonds)
E.a.9 Bâtiments publics. \ La Chambre administrative du Léman, accorde la concession d'une pinte pour 16 francs de Suisse., 1801 (Indéterminé en dessous du fonds)
E.a.9 Acte. \ La Commune de Belmont-sur-Lausanne, reçoit du bailli Tscharner divers lods., 1762 (Indéterminé en dessous du fonds)
E.a.9 Acte. \ Copie d'actes d'amortissement de lods, en faveur de la Commune., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
E.a.9
Titre:
Acte.
La Commune de Belmont-sur-Lausanne, reçoit du bailli Tscharner divers lods.
Dates:
1762 - 1762
Période de création:
1762
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AUTORISATION (Matières\A)
BAILLI (Matières\B)
DROIT DE MUTATION (Matières\D)
IMPOT (Matières\I)
LOD (Matières\L)
TAXE (Matières\T)
FISCALITE (Matières\F)
Belmont-sur-Lausanne (Lieux\B)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=14071
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