PAA 10 La Ville. \ Libertés et Franchises. \ Huguenin de Chalon ayant pris par force la ville d'Orbe à son frère ; le duc de Bourgogne intervient pour rétablir les habitants d'Orbe dans leurs droits., 1465 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Orbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Orbe Fonds d'archives de la commune de Orbe, 1296-1751 (Fonds)
      - $PAA 9 La Ville. \ Libertés et Franchises. \ Guillaume de Chalon, prince d'Orange étant entré par force dans la maison de Pierre de Jougne, il fait ses excuses et ratifie les libertés et franchises de la ville d'Orbe., 1464 (Indéterminé en dessous du fonds)$ PAA 9 La Ville. \ Libertés et Franchises. \ Guillaume de Chalon, prince d'Orange étant entré par force dans la maison de Pierre de Jougne, il fait ses excuses et ratifie les libertés et franchises de la ville d'Orbe., 1464 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $PAA 10 La Ville. \ Libertés et Franchises. \ Huguenin de Chalon ayant pris par force la ville d'Orbe à son frère ; le duc de Bourgogne intervient pour rétablir les habitants d'Orbe dans leurs droits., 1465 (Indéterminé en dessous du fonds)$ PAA 10 La Ville. \ Libertés et Franchises. \ Huguenin de Chalon ayant pris par force la ville d'Orbe à son frère ; le duc de Bourgogne intervient pour rétablir les habitants d'Orbe dans leurs droits., 1465 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $PAA 11 La Ville. \ Libertés et Franchises. \ Confirmation des franchises et libertés de la ville d'Orbe par LL EE des deux Etats, surtout pour le vin étranger., 1506 (Indéterminé en dessous du fonds)$ PAA 11 La Ville. \ Libertés et Franchises. \ Confirmation des franchises et libertés de la ville d'Orbe par LL EE des deux Etats, surtout pour le vin étranger., 1506 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	PAA 10
Titre:	La Ville. Libertés et Franchises. Huguenin de Chalon ayant pris par force la ville d'Orbe à son frère ; le duc de Bourgogne intervient pour rétablir les habitants d'Orbe dans leurs droits.
Dates:	1465 - 1465
Période de création:	1465
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds