M 58, 2495 Abergement. \ Ville. \ Les syndics de Moudon abergent à François Vaulruz, de Moudon, un petit morcel de terre hors la porte du bourg, entre la rue et la Mérine, de la longueur de 2 toises pour y faire une courtine; item, le cours de l'eau le long de la dite rue du Bourg, en temps de p

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 2494 Reconnaissance de dette. \ Hôpital. \ Egrège Michel Frossard, de Moudon, reconnaît devoir à égrège Antoine Richard, comme recteur de l'hôpital, la somme de 100 florins à titre de prêt, qui proviennent du legs fait audit hôpital tant par lui que par son feu père; la cense payable pour$ M 58, 2494 Reconnaissance de dette. \ Hôpital. \ Egrège Michel Frossard, de Moudon, reconnaît devoir à égrège Antoine Richard, comme recteur de l'hôpital, la somme de 100 florins à titre de prêt, qui proviennent du legs fait audit hôpital tant par lui que par son feu père; la cense payable pour
      - $M 58, 2495 Abergement. \ Ville. \ Les syndics de Moudon abergent à François Vaulruz, de Moudon, un petit morcel de terre hors la porte du bourg, entre la rue et la Mérine, de la longueur de 2 toises pour y faire une courtine; item, le cours de l'eau le long de la dite rue du Bourg, en temps de p$ M 58, 2495 Abergement. \ Ville. \ Les syndics de Moudon abergent à François Vaulruz, de Moudon, un petit morcel de terre hors la porte du bourg, entre la rue et la Mérine, de la longueur de 2 toises pour y faire une courtine; item, le cours de l'eau le long de la dite rue du Bourg, en temps de p
      - M 58, 2496 Vacant., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	M 58, 2495
Titre:	Abergement. Ville. Les syndics de Moudon abergent à François Vaulruz, de Moudon, un petit morcel de terre hors la porte du bourg, entre la rue et la Mérine, de la longueur de 2 toises pour y faire une courtine; item, le cours de l'eau le long de la dite rue du Bourg, en temps de pluie, pour la conduire dans son clos de la Mérine, sous la cense de 4 sous, sous la condition que ledit Vaulruz devra exhausser la muraille du côté de la rue pour empêcher que le bétail ne tombe sur son dit morcel de terre.
Dates:	1610 - 1610
Période de création:	1610
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds