M 58, 2493 Cancelation. \ Ville (Domaines). \ La ville (Antoine Pidoux et Pitius Debrernies, syndics) accorde à noble Philippe Loys, de Lausanne, seigneur de Villardin, de canceler le chemin public appelé Ruette du Cartey, qui commence au grand chemin de Lucens, d'occident, par "une noyere" qui

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 2492 Abergement. \ Ville (Domaines). \ Les syndics de Moudon abergent à François Vaulruz, de Moudon, 14 trapas de terre au-dessus de la possession dudit François, lieu-dit Pieguensein, le long d'une lice, sous la cense de 6 deniers., 1609 (Indéterminé en dessous du fonds)$ M 58, 2492 Abergement. \ Ville (Domaines). \ Les syndics de Moudon abergent à François Vaulruz, de Moudon, 14 trapas de terre au-dessus de la possession dudit François, lieu-dit Pieguensein, le long d'une lice, sous la cense de 6 deniers., 1609 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $M 58, 2493 Cancelation. \ Ville (Domaines). \ La ville (Antoine Pidoux et Pitius Debrernies, syndics) accorde à noble Philippe Loys, de Lausanne, seigneur de Villardin, de canceler le chemin public appelé Ruette du Cartey, qui commence au grand chemin de Lucens, d'occident, par "une noyere" qui$ M 58, 2493 Cancelation. \ Ville (Domaines). \ La ville (Antoine Pidoux et Pitius Debrernies, syndics) accorde à noble Philippe Loys, de Lausanne, seigneur de Villardin, de canceler le chemin public appelé Ruette du Cartey, qui commence au grand chemin de Lucens, d'occident, par "une noyere" qui
      - $M 58, 2494 Reconnaissance de dette. \ Hôpital. \ Egrège Michel Frossard, de Moudon, reconnaît devoir à égrège Antoine Richard, comme recteur de l'hôpital, la somme de 100 florins à titre de prêt, qui proviennent du legs fait audit hôpital tant par lui que par son feu père; la cense payable pour$ M 58, 2494 Reconnaissance de dette. \ Hôpital. \ Egrège Michel Frossard, de Moudon, reconnaît devoir à égrège Antoine Richard, comme recteur de l'hôpital, la somme de 100 florins à titre de prêt, qui proviennent du legs fait audit hôpital tant par lui que par son feu père; la cense payable pour

Zone d'identification
Cote:	M 58, 2493
Titre:	Cancelation. Ville (Domaines). La ville (Antoine Pidoux et Pitius Debrernies, syndics) accorde à noble Philippe Loys, de Lausanne, seigneur de Villardin, de canceler le chemin public appelé Ruette du Cartey, qui commence au grand chemin de Lucens, d'occident, par "une noyere" qui était au commun et qui reste audit seigneur, jusques au bout du Champ Corboz audit seigneur, d'orient; en échange, dit seigneur remet à la ville une parcelle de son dit Champ Corboz, devers bise, pour y refaire un chemin, commençant au grand chemin de Lucens, d'occident, par une "noyere" appartenant audit seigneur et qui restera au commun jusqu'au bout dudit Champ Corboz et rue publique tendant vers la Broye, d'orient, le champ dudit seigneur, de vent, la terre d'Abrah Bize (qui fut de J Demierre), de P Nicati, Balthaz Duthey et J Nicod, de bise.
Dates:	1609 - 1609
Période de création:	1609
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds