M 58, 2395 Cession de droits. \ Ville. \ Pierre, fils de feu noble Etienne Loys, citoyen de Lausanne, cède à la ville de Moudon, ses droits de proximité comme parent de noble Pierre Cerjat, seigneur de Syens, sur 2/3 de deux mas de planches, bois et prés sis dans le Jorat Es Mollies Mussillier.,

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 2394 Echange. \ Ville (Domaines). \ P, ffeu noble Etienne Loys, docteur en droits et citoyen de Lausanne, ayant cité les syndics de Moudon Fr Gaule et Cl Chastellannaz par devant le juge baillival de Lausanne noble J Costable, pour retirer à lui par droit de proximité (et en vertu d'un pas$ M 58, 2394 Echange. \ Ville (Domaines). \ P, ffeu noble Etienne Loys, docteur en droits et citoyen de Lausanne, ayant cité les syndics de Moudon Fr Gaule et Cl Chastellannaz par devant le juge baillival de Lausanne noble J Costable, pour retirer à lui par droit de proximité (et en vertu d'un pas
      - $M 58, 2395 Cession de droits. \ Ville. \ Pierre, fils de feu noble Etienne Loys, citoyen de Lausanne, cède à la ville de Moudon, ses droits de proximité comme parent de noble Pierre Cerjat, seigneur de Syens, sur 2/3 de deux mas de planches, bois et prés sis dans le Jorat Es Mollies Mussillier.,$ M 58, 2395 Cession de droits. \ Ville. \ Pierre, fils de feu noble Etienne Loys, citoyen de Lausanne, cède à la ville de Moudon, ses droits de proximité comme parent de noble Pierre Cerjat, seigneur de Syens, sur 2/3 de deux mas de planches, bois et prés sis dans le Jorat Es Mollies Mussillier.,
      - $M 58, 2396 Acensement. \ Ville (Domaines). \ Fr Gaule, comme syndic de Moudon, accense à Vuiffrey Clerc, couturier de Moudon, une terre sise près le grand clos de noble Jean d'Estavayer, jouxte celle d'Antoine Bridel, banderet de Moudon, devers l'orient, le sentier de Moudon à Chavannes, devers$ M 58, 2396 Acensement. \ Ville (Domaines). \ Fr Gaule, comme syndic de Moudon, accense à Vuiffrey Clerc, couturier de Moudon, une terre sise près le grand clos de noble Jean d'Estavayer, jouxte celle d'Antoine Bridel, banderet de Moudon, devers l'orient, le sentier de Moudon à Chavannes, devers

Zone d'identification
Cote:	M 58, 2395
Titre:	Cession de droits. Ville. Pierre, fils de feu noble Etienne Loys, citoyen de Lausanne, cède à la ville de Moudon, ses droits de proximité comme parent de noble Pierre Cerjat, seigneur de Syens, sur 2/3 de deux mas de planches, bois et prés sis dans le Jorat Es Mollies Mussillier.
Dates:	1542 - 1542
Période de création:	1542
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds