M 58, 2327 Vente de cense. \ Hôpital. \ Bernard Fraschat, maréchal de Moudon, et ses garants Panthaléon de Tholes alias Vuagnyerres et Cl Bargy, de Moudon, vendent à Jaques Créaturaz comme recteur de l'hôpital, une cense de 6 coupes froment et 6 florins p.p; au prix de 120 florins p.p; provenant

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 2326 Concession de la faculté de rachat. \ Hôpital. \ Jaques Creaturaz, comme recteur de l'hôpital, ayant acquis de Bern Fraschat et ses garants Panthaléon de Tholes alias Vuagnyerres et Cl Bargy, une cense de 6 coupes froment et 6 florins p.p; au prix de 120 florins qui provenaient d'un r$ M 58, 2326 Concession de la faculté de rachat. \ Hôpital. \ Jaques Creaturaz, comme recteur de l'hôpital, ayant acquis de Bern Fraschat et ses garants Panthaléon de Tholes alias Vuagnyerres et Cl Bargy, une cense de 6 coupes froment et 6 florins p.p; au prix de 120 florins qui provenaient d'un r
      - $M 58, 2327 Vente de cense. \ Hôpital. \ Bernard Fraschat, maréchal de Moudon, et ses garants Panthaléon de Tholes alias Vuagnyerres et Cl Bargy, de Moudon, vendent à Jaques Créaturaz comme recteur de l'hôpital, une cense de 6 coupes froment et 6 florins p.p; au prix de 120 florins p.p; provenant$ M 58, 2327 Vente de cense. \ Hôpital. \ Bernard Fraschat, maréchal de Moudon, et ses garants Panthaléon de Tholes alias Vuagnyerres et Cl Bargy, de Moudon, vendent à Jaques Créaturaz comme recteur de l'hôpital, une cense de 6 coupes froment et 6 florins p.p; au prix de 120 florins p.p; provenant
      - $M 58, 2328 Prêt. \ Particuliers. \ Georg Cornaz, reconnaît devoir à P Demont, cordonnier de Moudon, la somme de 23 florins p.p; remboursables d'ici la prochaine Annonciation dominicale, faute de quoi le créancier entre en possession d'une pose de terre sise sous les Fourches, jouxte la terre de$ M 58, 2328 Prêt. \ Particuliers. \ Georg Cornaz, reconnaît devoir à P Demont, cordonnier de Moudon, la somme de 23 florins p.p; remboursables d'ici la prochaine Annonciation dominicale, faute de quoi le créancier entre en possession d'une pose de terre sise sous les Fourches, jouxte la terre de

Zone d'identification
Cote:	M 58, 2327
Titre:	Vente de cense. Hôpital. Bernard Fraschat, maréchal de Moudon, et ses garants Panthaléon de Tholes alias Vuagnyerres et Cl Bargy, de Moudon, vendent à Jaques Créaturaz comme recteur de l'hôpital, une cense de 6 coupes froment et 6 florins p.p; au prix de 120 florins p.p; provenant du rachat d'une vigne rière Lutry en Decrovatey, fait par J Gondo et Marie Brelaz, sa femme, laquelle vigne avait été léguée par Fr de Bule à l'hôpital; avec faculté pour ledit Jaques de contraindre lesdits vendeurs à racheter ladite cense, pas avant 3 ans.
Dates:	1536 - 1537
Période de création:	1536 - 1537
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds