M 58, 2311 Concession de droit. \ Ecole. \ François Ensis, ffeu noble Guillaume Ensis, donzel de Moudon, concède à la ville de pouvoir faire le toit de la maison d'école lieu-dit en Coudoz, jouxte la rue, à l'est, la Mérine, au nord, la courtine et grange dudit noble François, de sorte que le "d

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 2310 Vente de cense. \ Particuliers. \ P Gerod, de Vulliens, vend à Marguerite, veuve de maître Jean de Chardeneto, vivant recteur des écoles, une cense de 8 sous au prix de 8 livres lausannoises., 1533 (Indéterminé en dessous du fonds)$ M 58, 2310 Vente de cense. \ Particuliers. \ P Gerod, de Vulliens, vend à Marguerite, veuve de maître Jean de Chardeneto, vivant recteur des écoles, une cense de 8 sous au prix de 8 livres lausannoises., 1533 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $M 58, 2311 Concession de droit. \ Ecole. \ François Ensis, ffeu noble Guillaume Ensis, donzel de Moudon, concède à la ville de pouvoir faire le toit de la maison d'école lieu-dit en Coudoz, jouxte la rue, à l'est, la Mérine, au nord, la courtine et grange dudit noble François, de sorte que le "d$ M 58, 2311 Concession de droit. \ Ecole. \ François Ensis, ffeu noble Guillaume Ensis, donzel de Moudon, concède à la ville de pouvoir faire le toit de la maison d'école lieu-dit en Coudoz, jouxte la rue, à l'est, la Mérine, au nord, la courtine et grange dudit noble François, de sorte que le "d
      - $M 58, 2312 Vente de cense. \ Clergé. \ Jaques ffeu Rodolphe Chappuys alias Fassioz, cordonnier de Moudon, et ses garants Bernard Fraschat et P Cardinaulx, de Bressonaz, vendent à d Blaise Porchet, comme procureur du clergé, une cense de 3 coupes de froment, au prix de 25 florins qui ne pourront$ M 58, 2312 Vente de cense. \ Clergé. \ Jaques ffeu Rodolphe Chappuys alias Fassioz, cordonnier de Moudon, et ses garants Bernard Fraschat et P Cardinaulx, de Bressonaz, vendent à d Blaise Porchet, comme procureur du clergé, une cense de 3 coupes de froment, au prix de 25 florins qui ne pourront

Zone d'identification
Cote:	M 58, 2311
Titre:	Concession de droit. Ecole. François Ensis, ffeu noble Guillaume Ensis, donzel de Moudon, concède à la ville de pouvoir faire le toit de la maison d'école lieu-dit en Coudoz, jouxte la rue, à l'est, la Mérine, au nord, la courtine et grange dudit noble François, de sorte que le "dester" (gouttière) dudit toit devers vent se décharge sur ladite grange et courtine, à moindre dommage, en retour de quoi ledit noble François est autorisé à faire des latrines sur la Mérine en perçant le mur de ville derrière dite maison d'école, mais sans qu'on puisse s'introduire dans la ville par cet orifice, qui sera bouché en temps de guerre.
Dates:	1533 - 1533
Période de création:	1533
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds