M 58, 1888 Evêque de Lausanne. \ J Assenty, chanoine, de Lausanne, vicaire de l'évêque Benoît de Montferrand, confère à Bernardin Basset, acolyte, la faculté d'être promu au sous-diaconat par tout évêque (antistite) en communion avec le St-Siège, pourvu que ledit candidat soit reconnu capable et

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 1887 Vente. \ Clergé. \ Nicolet, fils de Jean Mestraul, de Sottens, vend à Antoine Oddet, curé de Moudon, procureur du clergé, une cense de 13 sous au prix de 13 livres lausannoises, à cause de la caution qu'il a donnée pour P Braillard, de Sottens., 1488-1489 (Indéterminé en dessous du fo$ M 58, 1887 Vente. \ Clergé. \ Nicolet, fils de Jean Mestraul, de Sottens, vend à Antoine Oddet, curé de Moudon, procureur du clergé, une cense de 13 sous au prix de 13 livres lausannoises, à cause de la caution qu'il a donnée pour P Braillard, de Sottens., 1488-1489 (Indéterminé en dessous du fo
      - $M 58, 1888 Evêque de Lausanne. \ J Assenty, chanoine, de Lausanne, vicaire de l'évêque Benoît de Montferrand, confère à Bernardin Basset, acolyte, la faculté d'être promu au sous-diaconat par tout évêque (antistite) en communion avec le St-Siège, pourvu que ledit candidat soit reconnu capable et$ M 58, 1888 Evêque de Lausanne. \ J Assenty, chanoine, de Lausanne, vicaire de l'évêque Benoît de Montferrand, confère à Bernardin Basset, acolyte, la faculté d'être promu au sous-diaconat par tout évêque (antistite) en communion avec le St-Siège, pourvu que ledit candidat soit reconnu capable et
      - $M 58, 1889 Testament. \ De Guillaume de Pierre, fils d'André de Pierre alias Magni, de la paroisse de Murs, diocèse de Genève; il institue pour héritier universel son dit père et lègue au clergé de Moudon pour un anniversaire le 8 mai de chaque année dans l'église de St-Etienne; item, pour dire l$ M 58, 1889 Testament. \ De Guillaume de Pierre, fils d'André de Pierre alias Magni, de la paroisse de Murs, diocèse de Genève; il institue pour héritier universel son dit père et lègue au clergé de Moudon pour un anniversaire le 8 mai de chaque année dans l'église de St-Etienne; item, pour dire l

Zone d'identification
Cote:	M 58, 1888
Titre:	Evêque de Lausanne. J Assenty, chanoine, de Lausanne, vicaire de l'évêque Benoît de Montferrand, confère à Bernardin Basset, acolyte, la faculté d'être promu au sous-diaconat par tout évêque (antistite) en communion avec le St-Siège, pourvu que ledit candidat soit reconnu capable et qu'il y ait absence d'empêchement canonique, ceci sur la conscience de l'évêque qui lui donnera la promotion.
Dates:	1489 - 1489
Période de création:	1489
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds