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		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Accord et traité entre Sébastien de Montfalcon, évêque et prince de Lausanne, et la Ville de Lausanne, concernant une reconnaissance passée en 1517 par ceux de Lausanne en faveur du duc de Savoie, reconnu comme vicaire impérial en ladite Cité et leur suprême seigneur, ainsi qu'une prononciation de l	1518	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville A 202
		Acquis d'une cense en faveur des Altariens de Commugny, pour lesquels agissent Vénérables Jaques Dussoix, chapelain et vicaire dudit lieu et Pierre de Mourex, chapelain, contre Claude Suaton de Founex.	1515	Indéterminé en dessous du fonds	13.2. 457
		Acquis d'une cense en faveur des Altariens de Commugny, pour lesquels agit Vénérable Claude Berthod de Tannay, vicaire de Commugny, contre Discret Pierre Exchampier, notaire et Jaques Exchampier son frère.	1502	Indéterminé en dessous du fonds	13.2. 430
		Acquis d'une cense en faveur des Altariens de Commugny, pour lesquels agit Vénérable Pierre Gay le jeune, vicaire dudit lieu, contre Vénérable Pierre Demourex, prêtre.	1533	Indéterminé en dessous du fonds	13.2. 502
		Acquis d'une cense en faveur des Altariens de Commugny, pour lesquels agit Vénérable Pierre Gay, vicaire dudit lieu, ainsi que Pierre de Mourex, Pierre Vulliet et Christophe Vulliet, tous membres de ladite Communauté, contre Jean Roddaz [ de Founex ].	1531	Indéterminé en dessous du fonds	13.2. 500
		Acquis en faveur de la confrérie du Saint-Esprit de Coppet, pour lequel agit Vénérable Antoine Symond, son recteur, contre Jeannette veuve de Rolet de Saint Jean, de Coppet, et Catherine de Saint Jean sa fille, ensuite de publications après la grand'messe dans l'Eglise de Commugny, par Messire Jaque	1457	Indéterminé en dessous du fonds	13.2. 234
		Acquis en faveur des Altariens de Commugny, pour lesquels agit Vénérable Claude, Jaques ou Guillaume Berthier, chapelain et vicaire de l'Eglise de Commugny, contre Jaquemet et Reymond Borgognon frères, de Commugny, d'une cense.	1490	Indéterminé en dessous du fonds	13.2. 368
		Acquis en faveur des Altariens de Commugny, pour lesquels agit Vénérable Guillaume Berthier ainsi que Pierre de Mourex, chapelains, vicaires de l'église de Commugny, contre Jaquemet Tissot dudit lieu, d'une cense.	1497	Indéterminé en dessous du fonds	13.2. 400
		Acte en latin approuvant le changement de la fête de Saint-Nicolas par le vicaire général du Diocèse de Lausanne, daté de la fête de Pierre et Paul, juin 1484 et signé par le secrétaire épiscopal Deneschel.	1484	Indéterminé en dessous du fonds	D 25
		Acte par lequel de le curé d'Oyez accorde qu'un vicaire viendra bénir les Rameaux à Rossinière et qu'il y aura messe le jour de Pâques.	1547	Indéterminé en dessous du fonds	H 9