M 58, 1803 Vente entre particuliers. \ Pierre, ffeu Girard Du Bos (Dubois), de Mézières, vend à François Frossard, de Brenles, une cense de 7 sous au prix de 7 livres qui lui ont été délivrées par Antoine Bridel, clerc, de Moudon., 1478 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 1802 Nomination du gouverneur. \ Chapelle de Saint-Eloi. \ P Ensis, notaire et syndic de Moudon, autorisé par les conseillers de la ville et de la chapelle et confrérie de St-Eloi, celle-ci ayant été remise à la ville par les membres du clergé, derniers recteurs de dite chapelle, nomme H d$ M 58, 1802 Nomination du gouverneur. \ Chapelle de Saint-Eloi. \ P Ensis, notaire et syndic de Moudon, autorisé par les conseillers de la ville et de la chapelle et confrérie de St-Eloi, celle-ci ayant été remise à la ville par les membres du clergé, derniers recteurs de dite chapelle, nomme H d
      - $M 58, 1803 Vente entre particuliers. \ Pierre, ffeu Girard Du Bos (Dubois), de Mézières, vend à François Frossard, de Brenles, une cense de 7 sous au prix de 7 livres qui lui ont été délivrées par Antoine Bridel, clerc, de Moudon., 1478 (Indéterminé en dessous du fonds)$ M 58, 1803 Vente entre particuliers. \ Pierre, ffeu Girard Du Bos (Dubois), de Mézières, vend à François Frossard, de Brenles, une cense de 7 sous au prix de 7 livres qui lui ont été délivrées par Antoine Bridel, clerc, de Moudon., 1478 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $M 58, 1804 Nomination du commissaire des extentes. \ Hôpital de la Vierge-Marie. \ Pierre Ensis, notaire et syndic de Moudon, agissant au nom de l'hôpital de la Vierge-Marie de Moudon, du consentement du Conseil, nomme commissaire des extentes dudit hôpital Louis Boschet, clerc, demeurant à Moud$ M 58, 1804 Nomination du commissaire des extentes. \ Hôpital de la Vierge-Marie. \ Pierre Ensis, notaire et syndic de Moudon, agissant au nom de l'hôpital de la Vierge-Marie de Moudon, du consentement du Conseil, nomme commissaire des extentes dudit hôpital Louis Boschet, clerc, demeurant à Moud

Zone d'identification
Cote:	M 58, 1803
Titre:	Vente entre particuliers. Pierre, ffeu Girard Du Bos (Dubois), de Mézières, vend à François Frossard, de Brenles, une cense de 7 sous au prix de 7 livres qui lui ont été délivrées par Antoine Bridel, clerc, de Moudon.
Dates:	1478 - 1478
Période de création:	1478
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds