P.22 Actes anciens. \ Acte de bourgeoisie accordé par les communiers de Morrens au sieur Jérémie Emmanuel Dumaine, citoyen de Lausanne, fils de Jean Jérémie Georges Dumaine. \ Signé Jean Théophile Curchod, notaire avec paraphe., 1757 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Morrens (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Morrens Fonds d'archives de la commune de Morrens, 1301-1960 (Fonds)
      - $P.21 Actes anciens. \ Acquis en faveur de la commune de Morrens contre Jean Pierre Abraham et Marianne Borgeaud, frère et s.ur, bourgeois dudit Morrens, d'une pose de terre en friche au lieu-dit En Botterel, soit Au Chanoz, pour 30 écus petits. \ Signé David Salomon Testuz, notaire avec paraphe.$ P.21 Actes anciens. \ Acquis en faveur de la commune de Morrens contre Jean Pierre Abraham et Marianne Borgeaud, frère et s.ur, bourgeois dudit Morrens, d'une pose de terre en friche au lieu-dit En Botterel, soit Au Chanoz, pour 30 écus petits. \ Signé David Salomon Testuz, notaire avec paraphe.
      - $P.22 Actes anciens. \ Acte de bourgeoisie accordé par les communiers de Morrens au sieur Jérémie Emmanuel Dumaine, citoyen de Lausanne, fils de Jean Jérémie Georges Dumaine. \ Signé Jean Théophile Curchod, notaire avec paraphe., 1757 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P.22 Actes anciens. \ Acte de bourgeoisie accordé par les communiers de Morrens au sieur Jérémie Emmanuel Dumaine, citoyen de Lausanne, fils de Jean Jérémie Georges Dumaine. \ Signé Jean Théophile Curchod, notaire avec paraphe., 1757 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P.23 Actes anciens. \ Acquis en faveur de l'honorable communauté de Morrens d'Abraham Reymond, de Bretegny, portant sur un morcel de terre en Planches rière le territoire de Bretigny au lieu-dit Es Corbes Pièces, contenant un nevin (1/9e) de pose. \ Signé Pierre Louis de Illens, notaire avec par$ P.23 Actes anciens. \ Acquis en faveur de l'honorable communauté de Morrens d'Abraham Reymond, de Bretegny, portant sur un morcel de terre en Planches rière le territoire de Bretigny au lieu-dit Es Corbes Pièces, contenant un nevin (1/9e) de pose. \ Signé Pierre Louis de Illens, notaire avec par

Zone d'identification
Cote:	P.22
Titre:	Actes anciens. Acte de bourgeoisie accordé par les communiers de Morrens au sieur Jérémie Emmanuel Dumaine, citoyen de Lausanne, fils de Jean Jérémie Georges Dumaine. Signé Jean Théophile Curchod, notaire avec paraphe.
Dates:	1757 - 1757
Période de création:	1757
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds