JJ 14 Conseil. \ Ordonnances du Conseil de la Ville d'Avenches faites au sujet des désordres et scandales journaliers qui se commettaient de nuit dans ladite ville (voir B 34)., 1717-1736 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Avenches (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches, 1011-1863 (Fonds)
      - $JJ 13 Conseil. \ Supplication du Conseil de la Ville d'Avenches à LL EE contre le seigneur bailli qui avait suspendu Simon Bosset de ses emplois de justicier de dite ville., 1740 (Indéterminé en dessous du fonds)$ JJ 13 Conseil. \ Supplication du Conseil de la Ville d'Avenches à LL EE contre le seigneur bailli qui avait suspendu Simon Bosset de ses emplois de justicier de dite ville., 1740 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $JJ 14 Conseil. \ Ordonnances du Conseil de la Ville d'Avenches faites au sujet des désordres et scandales journaliers qui se commettaient de nuit dans ladite ville (voir B 34)., 1717-1736 (Indéterminé en dessous du fonds)$ JJ 14 Conseil. \ Ordonnances du Conseil de la Ville d'Avenches faites au sujet des désordres et scandales journaliers qui se commettaient de nuit dans ladite ville (voir B 34)., 1717-1736 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $JJ 15 Conseil. \ Dégradation de la charge de conseiller, pour conduite incongrue à l'égard du Conseil, à l'encontre de Jean Guisan, jusqu'au bon vouloir desdits seigneurs du Conseil., 1617-1618 (Indéterminé en dessous du fonds)$ JJ 15 Conseil. \ Dégradation de la charge de conseiller, pour conduite incongrue à l'égard du Conseil, à l'encontre de Jean Guisan, jusqu'au bon vouloir desdits seigneurs du Conseil., 1617-1618 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	JJ 14
Titre:	Conseil. Ordonnances du Conseil de la Ville d'Avenches faites au sujet des désordres et scandales journaliers qui se commettaient de nuit dans ladite ville (voir B 34).
Dates:	1717 - 1736
Période de création:	1717 - 1736
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds