Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 63 (0,07s) 1234567>>
		Abergement du moulin d'Agiez, avec la faculté d'en construire un autre ailleurs; item du cours de l'eau et de deux étangs, laud pour l'usage du moulin que pour y mettre du poisson; ledit abergement passé par les syndics et gouverneurs d'Agiez à Jean Sarragin l'aîné, bourgeois d'Orbe à Jean Sarragin	1543	Indéterminé en dessous du fonds	D 4
		Acquisition du réservoir à poisson de la Maisonnette de H de la Harpe, pasteur.	1765	Indéterminé en dessous du fonds	27 33
		Affaires judiciaires. Litige provenant du refus des communes composant la terre de Montagny à participer aux frais de réparation de la Poissine, ravagée par des inondations.	1673	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Arrêt souverain sur des différends entre le bailli et les Seigneurs de Lausanne, décidant que la marque du poisson sur le vin demeure aux Seigneurs de Lausanne, ainsi que la confiscation et échute des biens des bâtards et illégitimes, et le pouvoir de révoquer et enlever les passements n'excédant pa	1640	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville C 202
		Bâtiments privés : projets mis à l'enquête. Tharin Constant-Duvoisin, géomètre; construction d'un bâtiment; plan de situation 1 :1000, plam du niveau, façade, coupes transversale et longitudinale; La Poissine.	1906	Indéterminé en dessous du fonds	JA 1.18
		Bâtiments publics. Pisciculture.	1946	Indéterminé en dessous du fonds	I 302
		Bâtiments publics. Projet de construction d'une pisciculture.	1949	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU J-46.3
		Contentieux - Affaires territoriales. Sentence baillivale en faveur des frères Abraham et Josué Rochat, père et fils, en qualité de fermiers de la pêche de la Vallée du Lac de Joux contre la commune de L'Abbaye; flottage des billions sur l'Orbe, poissine et pêche; signé : Roy.	1727	Indéterminé en dessous du fonds	UA 216
		Contentieux, affaires judiciaires. Oppositions formées par les propriétaires des forges aux travaux entrepris par la Commune de Vallorbe dans le but d'assainir le lavoir public d'Entre les Eaux, réserve de droit d'eau sur le canal de la pisciculture.	1886 - 1889	Indéterminé en dessous du fonds	F 248
		Contentieux. Différend avec les pêcheurs de Nyon, Promenthoux, Coppet et ailleurs au sujet de la vente du poisson.	1595	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU F-129