Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 59 (0,07s) 123456>>
		Abus commis par des meuniers dans leur métier, leur salaire et le prix de la mouture etc.	1817	Indéterminé en dessous du fonds	Q 123
		Administration générale. Droits communaux; pièces relatives à Vevey. Transaction entre la commune de Vevey et la Société de farine lactée Nestlé en Rouvenaz.	1877	Indéterminé en dessous du fonds	Ebleu 562
		Administration générale. Lois et règlements. Barême pour la panification des farines.	1501 - 1600	Indéterminé en dessous du fonds	Hbleu 18
		Affaires judiciaires. Différend à propos de la mouture du grain. Entre LL EE de Berne et les communiers de Sugnens.	1770	Indéterminé en dessous du fonds	U 2
		Affaires judiciaires. Différend entre les communes de Croy, Bofflens et Bretonnières d'une part et le secrétaire baillival, propriétaire du moulin de Croy, au sujet de l'inobservation des règlements de mouture.	1728	Indéterminé en dessous du fonds	F 38
		Affaires judiciaires. Moulin du Villars sis sur le territoire de Villars-Tiercelin; affaire du détournement des eaux du ruisseau des Cabolles, entre la Société Farine lactée Henri Nestlé et la commune de Froideville.	1859 - 1888	Indéterminé en dessous du fonds	U 34
		Affaires judiciaires: procès, litiges. Eclépens contre Jérémie Truan, meunier, à cause du droit de mouture.	1765	Indéterminé en dessous du fonds	U 27.
		Agriculture, commerce. Cartes de moutures.	1946	Indéterminé en dessous du fonds	WB197
		APAH - Foires, règlements, police du commerce, poids publics, mesures, places de concours, affichage. Registre de contrôle des grains et farine.	1756 - 1757	Indéterminé en dessous du fonds	APAH 1
		Cadastre. Plans à l'enquête. Laiterie du Lieu, Le Lieu; dépôt de farine.	1935 - 1940	Indéterminé en dessous du fonds	GAC