Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 81 (0,07s) 123456789>>
		Administration générale. Centralisation du registre foncier.	1939	Indéterminé en dessous du fonds	43 142
		Administration générale. Personnel communal. Domicile. Conservateur et bureau du registre foncier.	1924	Indéterminé en dessous du fonds	15,15
		Améliorations foncières. Syndicat améliorations foncières réquisitions pour le registre foncier.	1930	Indéterminé en dessous du fonds	I II
		Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. Formulaire pour le Registre Foncier, servitude personnelle de passage à pied, de 2 mètres de largeur; servitude d'inondation par le lac de Joux; interdiction de bâtir.	1934	Indéterminé en dessous du fonds	SMF 87
		Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. Registre Foncier; lettre à la Fabrique de Limes; sur la raison sociale de cette dernière.	1934	Indéterminé en dessous du fonds	SMF 88
		Bâtiments communaux. Registre foncier, immeubles improductifs.	1942	Indéterminé en dessous du fonds	La119
		Bâtiments privés. Garage Pellet mention "à bien plaire" au registre foncier.	1948	Indéterminé en dessous du fonds	Lb44
		Bâtiments privés. Registre des propriétaires (cartes).	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	I
		Cadastre et plans. Correspondance avec le cadastre et le registre foncier.	1959 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	GA 17
		Cadastre et plans. Extrait du cadastre et registre des propriétaires en vue d'entreprendre des améliorations foncières.	1942	Indéterminé en dessous du fonds	GA 15