Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 14 (0,05s) 12>>
		Actes. Emprunt de la commune pour payer les frais du procès.	1727	Indéterminé en dessous du fonds	Cl 16. 405
		Affaires de commune. Emprunt de la commune.	1810	Indéterminé en dessous du fonds	II Vol 1
		Affaires judiciaires et procédures. Emprunt de la Commune de Belmont-sur-Lausanne.	1796	Indéterminé en dessous du fonds	U.9
		Comptes communaux. Emprunt de la Commune au baron de Vaumarcus.	1720	Indéterminé en dessous du fonds	J 7
		Conventions, titres et droits communaux. Emprunts de la commune.	1701 - 1900	Indéterminé en dessous du fonds	E 7, 14
		Conventions, titres, droits communaux. Remboursement d'un emprunt de la commune auprès de la famille Chevalley.	1957	Indéterminé en dessous du fonds	E 11
		Dettes et emprunts. Emprunt de la commune de Saint-Cergue. Obligations 1-500.	1931	Indéterminé en dessous du fonds	M 58
		Dettes ou emprunts. Emprunt de la commune du Lieu à Jean-Jacques Rochat fils lors de la création du service électrique, remboursé en décembre 1941, 13500 francs, 30 juin 1942 10000 francs, 31 décembre 1942 12000 francs.	1942	Indéterminé en dessous du fonds	M76
		Pièces annexes aux comptes. Bons et coupons pour l'emprunt de la commune de L'Isle s'élevant à fr 93'500.-.	1877	Indéterminé en dessous du fonds	FB 3
		Pièces annexes aux comptes. Emprunt de la commune auprès du Crédit mutuel.	1921	Indéterminé en dessous du fonds	FA 9