Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Actes anciens. Règlement et accord fait entre les communiers de Montherod, par lequel il est dit que la commune il arrivait fréquemment des difficultés entre les contribuables qui étaient chargés de payer les 5 muids d'usance pour le focage de Montherod au seigneur baron d'Aubonne, il fut réglé qu	1580	Indéterminé en dessous du fonds	P 58
		Administration générale. Contribuables ne payant que 5 francs d'impôts.	1801 - 1900	Indéterminé en dessous du fonds	43 4
		Affaires judiciaires. Poursuites pour contraindre divers contribuables à payer la taille dite des dragons.	1683	Indéterminé en dessous du fonds	U 4
		Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Poursuites exercées par l'Etat de Vaud contre divers contribuables.	1883	Indéterminé en dessous du fonds	AF 352 A-H
		Affaires militaires. Etat des contribuables de l'impôt militaire.	1890	Indéterminé en dessous du fonds	MA 2
		Association vaudoise des eaux du Léman ; répartition de la dépense entre les contribuables.	1887	Indéterminé en dessous du fonds	2 Section moderne. AA2.2.124
		Avis de paiement aux contribuables pour dîmes.	1801	Indéterminé en dessous du fonds	Chancellerie 49/12
		Bâties du Rhône. Plan de Rovéréaz du territoire de la paroisse de Noville avec désignation des terrains contribuables et non contribuables aux bâties du Rhône rière Noville.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	O 36/2
		Bordereaux reliés de l'impôt cantonal et communal des contribuables lausannois portant les noms Pala à Pella en 1956.	1956	Indéterminé en dessous du fonds	RD 057/001
		Commune de Paudex ; copie de lettres et rôle des contribuables.	1744 - 1800	Indéterminé en dessous du fonds	I. 1