Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Bassins Fonds d'archives de la commune de Bassins (1328-1960)
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          • A.25.a Administration générale. Droit pâturage rière Bassins. (Non indiqué)
          • A.25.b Administration générale. Droit de propriété sur la parcelle joignant le temple. (1709-1715)
          • A.25.c Administration générale. Droit de pâturage sur l'église et Combaz. (1709)
          • A.25.d Administration générale. Droit de pâturage Combe de Boucevel. (1459-1460)
          • A.25.e Administration générale. Droit de pâturage Chanelaz. (1328)
          • A.25.f Administration générale. Droit de pâturage Bugnonet et Vuarnoz. (1520-1521)
          • A.25.g Administration générale. Droit de pâturage Combe à Geisaz. (1449-1479)
          • A.25.h Administration générale. Droit de pâturage aux Amburnex. (1639-1640)
          • A.25.i Administration générale. Droit de pâturage Montguyon sur Vallousaz. (1675-1677)
          • A.25.k Administration générale. Droit de pâturage Vallousaz. (1531-1533)
          • A.25.l Administration générale. Droit de passage fruitière de Bassins par Vy de l'âne. (1534)
          • A.25.m Administration générale. Droits de pâturages. (1767-1778)
          • A.25.n Administration générale. Droit de propriété Riondaz. (1673)
          • A.25.o Administration générale. Droit de pâturage Montguyon sur Balmat. (1675-1676)
          • A.25.p Administration générale. Droit de bocherage Riondaz. (1636-1640)
          • A.25.q Administration générale. Droit de pâturage Pralets. (1650-1651)
          • A.25.r Administration générale. Droit de pâturage Riondaz. (1625)
          • A.25.s Administration générale. Droit de bocherage Planey. (1625)
          • A.25.t Administration générale. Droit de pâturage pâquiers de Begnins. (1618)
          • A.25.u Administration générale. Droit de pâturage Vinchettes. (1620)
          • A.25.v Administration générale. Droit de communage rière Bassins. (1612-1614)
          • A.25.w Administration générale. Droit de pâturage Chenevières. (1600)
          • A.26.a Administration générale. Droits communaux concernant le four. (1536)
          • A.26.b Administration générale. Droits communaux. (Non indiqué)
          • A.26.c Administration générale. Droit de pâturage pré Perrey, Eterpaz. (1654)
          • A.26.d-e Administration générale. Droit de pâturage rière Bassins. (1597-1640)
          • A.26.f Administration générale. Droit de pâturage Pralets et Vallousaz. (1584)
          • A.26.g Administration générale. Droit de pâturage Vallousaz. (1584)
          • A.26.h Administration générale. Droit de pâturage et de bocherage Venaudaz. (1570-1573)
          • A.26.i Administration générale. Droit de pâturage rière Bassins. (1567-1569)
          • A.26.k Administration générale. Droit de propriété Combe du Dard. (1556)
          • A.26.l Administration générale. Droit de pâturage et bocherage Vallousaz et Ennaz. (1549)
          • A.27.a Administration générale. Procédure irrégularités des comptes communaux. (1891)
          • A.27.b Procédure judiciaire. Claude Dunant justicier et Jean-Baptiste Fatio, seigneur de Duillier, contre droit de propriété ... (1689-1692)
          • A.27.c Procédure judiciaire. Concernant les Chaumettes. (1701-1800)
          • A.27.d Procédure judiciaire. Noblet et consorts. (1543)
          • A.27.e Procédure judiciaire. Amodiation des Pralets. (1838-1839)
          • A.27.f Procédure judiciaire. Causes d'injures (Treboux J E). (1795)
          • A.27.g Procédure judiciaire. Droit de propriété, Mont Sallaz. (1680-1681)
          • A.27.h Procédure judiciaire. Droit de clôture Vallousaz. (1685-1687)
          • A.27.i Procédure judiciaire. (1689-1694)
          • B.21.a Finances. Impôts. (1799)
          • B.21.b Finances. Rôle d'impôts. (1814-1951)
          • B.21.c Finances. Legs, dons et testaments. (1832)
          • B.21.d Finances. Dîmes et censes. (1666-1796)
          • B.21.e Finances. Dîmes Chanellaz. (1717)
          • B.21.f Finances. Censes dues sur la parcelle de la Combe de Boucerel. (1494)
          • B.21.g Finances. Dîmes du Vaud sur la parcelle Outre l'eau de Lusigny. (1695)
          • B.21.h Finances. Dîme du Marais Jordan. (1706)
          • B.21.i Finances. Terrage de LL EE. (1553)
          • B.21.j Finances. Loi helvétique d'impôt. (1801)
          • B.22.a Finances. Billets. (1843-1880)
          • B.22.b Finances. Obligations. (1631-)
          • B.22.c Finances. Cédules. (1786-1875)
          • B.22.d Finances. Rentes et lettres. (1691-1848)
          • B.23.a Finances. Comptes communaux. (1762-1807)
          • B.23.b Finances. Comptes particuliers. (1736)
          • B.23.c Finances. Bien et revenus communaux. (1741)
          • B.22.d Finances. Répartitions communales. (1774-1921)
          • B.23.e Finances. Crédit mutuel. (1906)
          • B.23.f Finances. Caisse d'assurance du bétail de Bassins. (1902-1909)
          • B.23.g Finances. Pièces justificatives de travaux. (1660-1903)
          • B.23.h Finances. Assurances. (Non indiqué)
          • C.21.a-j Cadastre. Mises à l'enquête. (-1957)
          • C.22.a Cadastre. Délimitations et cadastre. (1805-1911)
          • C.22.b Cadastre. Délimitation Bassine Riondaz. (1784)
          • C.22.c Cadastre. Délimitation Montguyon et Vallousaz. (1770)
          • C.22.d Cadastre. Délimitation de noble généreux seigneur Baron de Bercher et de Bassins. (1767)
          • C.22.e Cadastre. Délimitation En la Côte, au Chaneaz. (1723)
          • C.22.f Cadastre. Délimitation Bassins et Le Chenit. (1883)
          • C.22.g Cadastre. Délimitation Bassins. (1838-1923)
          • C.22.h Cadastre. Délimitation Le Vaud et Bassins. (1695-1877)
          • C.22.i Cadastre. Délimitation Vich et Bassins. (1837)
          • C.22.j Cadastre. Délimitation du Bois de Bamp de la Riondaz et des Amburnex. (1670)
          • C.22.k Cadastre. Délimitation Arzier et Bassins. (1607)
          • C.22.l Cadastre. Délimitation la Barillette, égrège Puthod de Gingins. (1617)
          • C.22.m Cadastre. Délimitation de la dîme de Burtigny. (1540)
          • C.22.n Cadastre. Délimitation du bocherage d'Arzier/Bassins, Grande Ehnaz et Sallaz. (1599)
          • C.22.0 Cadastre. Délimitation de Riondaz, propriété d'égrège Caillat et Praz Vuillamoz. (1672)
          • C.22.p Cadastre. Délimitation Montguyon. (1772-1775)
          • C.22.q Cadastre. Délimitation Riondaz et Bassine. (1744)
          • C.22.r Cadastre. Délimitation entre Jean Sturler, seigneur de la Sarraz, et Bassins au lieu dit Au Loup. (1732)
          • C.22.s Cadastre. Délimitation entre la Bassine et le Mont Sallaz. (1701)
          • C.22.t Cadastre. Délimitation des Monts d'Isaac Caillat d'Aubonne (Riondaz) et Bassins. (1678)
          • C.22.u Cadastre. Délimitation des montagnes d'Arzier et de Bassins ainsi que Noble Jean Demartine, seigneur de Bursinel. (1677)
          • C.22.v Cadastre. Délimitation entre Bassins et Arzier. (1699)
          • C.22.w Cadastre. Délimitation Montguyon. (1675)
          • C.22.x Cadastre. Délimitation Le Vaud et Bassins. (1664)
          • C.22.y Cadastre. Rénovation de Bassins. (1904)
          • C.23.a Cadastre. Bornage de Perroudaz/Bassins. (1822-1826)
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          • E.21.a Etat civil. (1796-1893)
          • E.21.b Etat civil. Actes d'origine. (1787-1887)
          • E.21.c Etat civil. Bourgeoisie. (1710-1849)
          • E.21.d Etat civil. Contrat de mariage de Jean Duchêne. (1466)
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