Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 150 (0,08s) 12345678910...>>
		Actes anciens. Droit de parcours ou de pâture. Verbal du toisage et examen des biens communs de L'Abbaye.	1766	Indéterminé en dessous du fonds	KB 2
		Actes anciens. Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. Notes des toisages fait des biens communs.	1767	Indéterminé en dessous du fonds	KA 11
		Administration générale. Travaux. Procès-verbal de toisage d'un mur au grenier du Chapitre.	1835	Indéterminé en dessous du fonds	Gbbleu 91
		Administration générale. Travaux. Toisage de vignes de l'Hôpital rière blonay.	1688	Indéterminé en dessous du fonds	Gbbleu 7
		Administration générale. Travaux. Toisage d'une conduite d'eau aux Toveyres.	1837	Indéterminé en dessous du fonds	Gbbleu 101
		Affaires judiciaires. A la demande Daniel Moret, gouverneur de Missy, Jean Tétard, lieutenant de Vallon, opère le mesurage des Paquiers de Missy et en donne attestation le 25 juin.	1635	Indéterminé en dessous du fonds	U 31
		Affaires judiciaires. En la Cour gouvernale, procédure de la commune de Noville contre la Bourgeoisie de Villeneuve, à laquelle elle réclame sa part pour les frais de toisage de tout le terroir de Noville. Raison est donnée à Noville.	1697	Indéterminé en dessous du fonds	U 117
		Affaires judiciaires. Etat de Vaud/Baulmes, payement des frais d'arpentage.	1813 - 1814	Indéterminé en dessous du fonds	F 9
		Arpentage à Bovonnaz.	1734	Indéterminé en dessous du fonds	II Vol 14
		Bâties du Rhône. Procédure gouvernale concernant le payement du toisage des fonds situés rière Noville.	1697	Indéterminé en dessous du fonds	O 31