Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 10 (0,05s) 1
		Actes anciens. Plusieurs autres prud'hommes de Lucens, convoqués au son de la cloche de l'Hôpital de Lucens, donnent à Dom François de Sarzens, chapelain, la direction de l'Hôpital de Lucens pour sa vie durant autant toutefois qu'il nous et qu'il lui plaira, ledit chapelain sera tenu de célébrer c	1427	Indéterminé en dessous du fonds	P 81
		Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Arrêt souverain contre des particuliers pour fraude électorale.	1691	Indéterminé en dessous du fonds	AF 54 A-C
		Contentieux. Procédure concernant une fraude à la distillerie du Léman ainsi que l'insalubrité de celle-ci.	1929 - 1933	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU F-588.1
		Contentieux. Procédure pour fraude contre un employé communal du bureau des travaux.	1931 - 1940	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU F-595
		Domaines : forêts. Rapport sur le bois abattu en fraude et l'enlèvement de bois quand les auteurs sont connus.	1860 - 1862	Indéterminé en dessous du fonds	K 10
		Domaines communaux. Ceux qui rière à Ollon se disent être réellement descendants des homme de Pierre De la Tour en inféraient qu'ils devaient avoir à Anzeindaz égale portion avec ceux de Bex; 5 bernois de haut rang examinèrent le vrai sens de tous les droits et titres respectifs produits notamment	1594	Indéterminé en dessous du fonds	Q 53
		Droits et titres. Saint-Maurice, taillabilité. Mandat gouvernal accusant de fraude la dîme payée sur toute espèce de fruits.	1756	Indéterminé en dessous du fonds	E Vb
		Militaire. La liberté de commerce ne peut être étendue jusqu'à la fraude et la falsification ni à 6 sortes de colporteurs; vigilance et efforts pour expulser ce genre d'étranger suspects surtout ceux qui répandent des pamphlet et libelles, et autres émissaires.	1799	Indéterminé en dessous du fonds	U 290
		Notes de vacations de Jean Louis Duplan, syndic, du métral, des municipaux, du procureur des pauvres, plâtre, digues, alpages, fraudes et négligences, actes d'origine, etc.	1824	Indéterminé en dessous du fonds	Q 135
		Vente. Confrérie du Saint-Esprit du Bourg. Rolet Comparrat, de Berchier, et Valence, sa femme, vendent à Rodolphe Marchiant, boucher, et J Fornerat, de Moudon, procureurs de la confrérie du St-Esprit du Bourg, une cense d'une coupe de bon tiers froment "seri avait" (sans fraude), au prix de 40 s	1346	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 247