Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 190 (0,07s) 12345678910...>>
		Actes anciens. Chambéry, en l'auditoire des causes d'appel, . Guillielmus Chamossati, procureur de la communauté de Chessel, comparait par devant Johannes Salvagii, docteur ès lois, juge général des appellations du comté de Savoie, pour exposer la cause d'appel ventilée entre ladite communauté de	1405	Indéterminé en dessous du fonds	P 24
		Actes anciens. Procédure appellatoire pour la communauté de Chabrey contre les héritiers de feu le secrétaire Jaques Christinaz dudit lieu.	1659	Indéterminé en dessous du fonds	D 15
		Actes privés. Actes Auguste Henri Cart de Vers chez Claude. Tribunal cantonal séance du 14 mai 1889, procès-verbal de séance, recours de Joseph Griffon fromager aux Charbonnières contre le jugement rendu le 5 mars 1889 dans la cause pendante entre lui et Auguste Henri Cart à la Frasse, concerne	1889	Indéterminé en dessous du fonds	UA24
		Actes. Forêts : recours de ceux de Gryon contre un mandat du Gouverneur de Haller.	1765	Indéterminé en dessous du fonds	Cl 18. 466
		Actes. Recours au Conseil d'Etat.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	E 48
		Administration générale. Contentieux. Recours contre un arrêté d'expulsion avec réponse de la Ville.	1742	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 371
		Administration générale. Correspondance générale reçue. Ancien régime, recours Albert Veyre.	1791	Indéterminé en dessous du fonds	ACA 3
		Administration générale. Correspondance générale reçue. Ancien régime, recours Catherine Nicod.	1791	Indéterminé en dessous du fonds	ACA 3
		Administration générale. Impôts. Commission des recours.	1914 - 1925	Indéterminé en dessous du fonds	A.9. a.1.
		Affaire Longchamp. Recours de la Bourse des pauvres de Combenoire contre le jugement rendu le 6 février 1893.	1893	Indéterminé en dessous du fonds	FB14