Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Vuiteboeuf Fonds d'archives de la commune de Vuiteboeuf (1454-1960)
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          • E 188 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et l'Etat de Vaud pour la fournitur... (1919)
          • E 175 Conventions, titres et droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre les hoirs de Charles-Jose... (1919)
          • E 189 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et l'Etat de Vaud pour la fournitur... (1920)
          • E 179 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et les hoirs de Jules Giroud au suj... (1920)
          • E 215 Conventions, titres et droits communaux. Convention du droit de captage des eaux potables de la commune de Vuiteboeuf ... (1930)
          • E 216 Conventions, titres et droits communaux. Copie de cession en faveur d'Alexandre Martinet de Vuiteboeuf faite par l'Eta... (1837)
          • E 217 Conventions, titres et droits communaux. Copie de cession en faveur de Louis Martinet de Vuiteboeuf faite par l'Etat d... (1837)
          • E 218 Conventions, titres et droits communaux. Copie de cession en faveur de François Perrin de Vuiteboeuf faite par l'Etat ... (1837)
          • E 219 Conventions, titres et droits communaux. Copie de Cession en faveur de Pierre-François Martinet de Vuiteboeuf faite pa... (1837)
          • E 220 Conventions, titres et droits communaux. Copie de cession en faveur de David-Louis feu Jean-Georges Martinet de Vuiteb... (1838)
          • E 221 Conventions, titres et droits communaux. Copie de cession en faveur de Jacques-François fils de Pierre-François Lugrin... (1841)
          • E 222 Conventions, titres et droits communaux. Acquit en faveur de Louis fils de défunt Christ Wüthrich de Trub domicilié à ... (1841)
          • E 223 Conventions, titres et droits communaux. Promesse de vente passée entre divers propriétaires de Vuiteboeuf et la commu... (1920)
          • E 224 Conventions, titres et droits communaux. Réquisition faite par la commune demandant l'annotation au registre foncier d... (1921)
          • E 225 Conventions, titres et droits communaux. Vente par Alfred fils d'Eugène-Edouard Roulet de Vuiteboeuf à Peney à la Comm... (1922)
          • E 226 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune et les héritiers de Fernand feu Jules Margot repr... (1924)
          • E 227 Conventions, titres et droits communaux. Vente aux enchères publiques par la commune à Alfred-Eugène fils d'Eugène Per... (1926)
          • E 228 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune et les entrepreneurs Poli + Crola pour la fournit... (1930)
          • E 229 Conventions, titres et droits communaux. Conditions de location de la carrière du Bois des Tours. (1916)
          • E 230 Conventions, titres et droits communaux. Conditions de mise pour la fourniture éventuelle du foin, de la paille et de ... (1917)
          • E 231 Conventions, titres et droits communaux. Contrat d'assurance collective contre les accidents en faveur des membres des... (1928)
          • E 232 Conventions, titres et droits communaux. Contrat d'assurance sur la responsabilité vis à vis des tiers passé entre la ... (1925)
          • E 233 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et l'Etat de Vaud pour la fournitur... (1933)
          • E 234 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre diverses communes et divers propriétaires réglant l'entretie... (1937)
          • E 235 Conventions, titres et droits communaux. Acte de renonciation à la nationalité vaudoise et suisse ainsi qu'à la bourge... (1938)
          • E 236 Conventions, titres et droits communaux. Transaction entre la commune de Vuiteboeuf et Justin Addor propriétaire à Pen... (1939)
          • E 237 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et l'Etat de Vaud pour le déverseme... (1942)
          • E 238 Conventions, titres et droits communaux. Convention-précarité de construction entre la commune de Vuiteboeuf et Monsie... (1943)
          • E 239 Conventions, titres et droits communaux. Police de radiation du bâtiment communal inscrit sous N° d'assurance 84. (1943)
          • E 240 Conventions, titres et droits communaux. Police d'assurance mobilière de l'appareil téléphonique communal de Peney et ... (1944)
          • E 241 Conventions, titres et droits communaux. Inventaires du matériel militaire provenant des installations de cantonnement... (1945)
          • E 242 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre l'Etat de Vaud et la commune de Vuiteboeuf pour la reconstru... (1943)
          • E 243 Conventions, titres et droits communaux. Police d'assurance du bâtiment du service de défense contre l'incendie. (1944)
          • E 244 Conventions, titres et droits communaux. Acte de défaut de biens en faveur de la commune contre Ernest Bonneli-Wyss po... (1944)
          • E 245 Conventions, titres et droits communaux. Taxes fiscale du nouvel hangar des pompes. (1945)
          • E 246 Conventions, titres et droits communaux. Procès-verbal de vente de deux parcelles de terrain communal à Justin Addor e... (1946)
          • E 247 Conventions, titres et droits communaux. Convention avec la Société de l'Usine électrique des Clées à Yverdon pour la ... (1897)
          • E 248 Conventions, titres et droits communaux. Reconnaissance de prêt de 135 francs, signée Louis Burdet, en faveur de la co... (1928)
          • E 249 Conventions, titres et droits communaux. Déclaration Krebs renonçant à tous droits de propriété sur la parcelle N° 112... (1948)
          • E 250 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et la Confédération suisse concerna... (1948)
          • E 251 Conventions, titres et droits communaux. Extrait du registre des estimations fiscales concernant les bien-fonds de la ... (1949)
          • E 252 Conventions, titres et droits communaux. Contrat d'engagement passé entre la Municipalité et le boursier communal. (1950)
          • E 253 Conventions, titres et droits communaux. Contrat d'affichage passé entre la Municipalité et la société générale d'affi... (1950)
          • E 254 Conventions, titres et droits communaux. Polices d'assurance mobilière de : 1/ 2 triangles chasse-neige entreposés au ... (1950)
          • E 255 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et Burdet les enfants de Jules et M... (1952)
          • E 256 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et MM Emile Matthey et Fils à Vuite... (1952)
          • E 257 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et M Franz Ryser maître ramoneur à ... (1952)
          • E 258 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et M Robert Muller concernant la co... (1952)
          • E 259 Conventions, titres et droits communaux. Acte de vente par l'Abbaye des Mousquetaires de Vuiteboeuf à la commune de Vu... (1953)
          • E 260 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf, la société de Gymnastique de Vuite... (1953)
          • E 261 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre les communes de Baulmes, Vuiteboeuf, Champvent, Sergey, Esse... (1954)
          • E 262 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et la SA de l'Usine Electrique des ... (1949)
          • E 263 Conventions, titres et droits communaux. Acte de vente par la commune de Vuiteboeuf à la Confédération Suisse d'une pa... (1955)
          • E 264 Conventions, titres et droits communaux. Convention scolaire entre Vuiteboeuf et Vugelles-La Mothe. (1959)
          • E 264 Conventions, titres et droits communaux. Police d'assurance vie "Vita" de l'employé communal; annulé à la suite du dép... (1955)
          • E 265 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et M Robert Richard pour la constru... (1956)
          • E 266 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et M Ferdinand Rufener concernant l... (1956)
          • E 267 Conventions, titres et droits communaux. Transfert immobilier à la commune de Vuiteboeuf d'une parcelle de terrain en ... (1956)
          • E 268 Conventions, titres et droits communaux. Arrangements avec les PTT concernant les câbles téléphoniques Yverdon-Baulmes... (1954)
          • E 269 Conventions, titres et droits communaux. Convention entre la commune de Vuiteboeuf et la Cie vaudoise d'électricité po... (1957)
          • E 270 Conventions, titres et droits communaux. Acte d'échange de terrains entre la commune de Vuiteboeuf et M Maurice-Alfred... (1958)
          • F 1 Affaires judiciaires, procédures. Sentence arbitrale rendue par Claude de Dartan, seigneur de Bercher et Louis de Bonv... (1522)
          • F - Affaires judiciaires, procédures. Voir E N°13 , page 16. (1550)
          • F 2 Affaires judiciaires, procédures. Subhastations expédiées par Louis Degiez mestral de Vuiteboeuf agissant à l'instance... (1556)
          • F 3 Affaires judiciaires, procédures. Sentence arbitrale rendue par Jean Chavat lieutenant de Champvent et François Bonnet... (1557)
          • F 4 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Baulmes ( Bastian Jaccaud gouverneur, Pierre Pillevuit... (1566)
          • F 5 Affaires judiciaires, procédures. Liste des frais d'un procès entre la commune de Champvent et celle de Vuiteboeuf; ca... (1572)
          • F 6 Affaires judiciaires, procédures. Sentence arbitrale prononcée par Noble Jérôme Masset, châtelain d'Yverdon, Egrège Ba... (1572)
          • F 7 Affaires judiciaires, procédures. Sentence arbitrale rendue sur un différent entre Michel Lardy agissant comme gouvern... (1577)
          • F 8 Affaires judiciaires, procédures. Poursuite pour dettes par honorable Etienne Bourgeois agissant au nom de Martine Deg... (1579)
          • F 9 Affaires judiciaires, procédures. Sentence arbitrale rendue par Claude Doxat châtelain de Champvent et de la Mothe, Ca... (1587)
          • F 10 Affaires judiciaires, procédures. Mandat baillival notifié à la commune de Vuiteboeuf à l'instance de Claude Tétaz dem... (1597)
          • F 11 Affaires judiciaires, procédures. Fragment de procédure intentée par la commune de Vuiteboeuf (représentée par Françoi... (1599)
          • F - Affaires judiciaires, procédures. Voir E 29. (1608)
          • F 12 Affaires judiciaires, procédures. Sentence arbitrale rendue par Hans Rodolphe Huber bailli d'Yverdon et Isaac Roverol ... (1609)
          • F 13 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre Vuiteboeuf et Peney d'une part - et - Baulmes d'autre part au sujet ... (1634-1635)
          • F 14 Affaires judiciaires, procédures. Procédure entre la capitaine Wyss d'une part et la commune de Vuiteboeuf de l'autre ... (1647-1652)
          • F 15 Affaires judiciaires, procédures. Mandat portant oppositions formulées par le seigneur de Champvent contre la commune ... (1649)
          • F 16 Affaires judiciaires, procédures. Procédure entre Judith Mermod veuve de Pierre Martin de Sainte-Croix assistée de Dan... (1650-1655)
          • F 17 Affaires judiciaires, procédures. Mandat de citation à comparaître en cour baillivale, notifié à l'amodiataire des mou... (1652)
          • F 18 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites pour dettes intentées par la commune de Vuiteboeuf à François Bochet du m... (1656)
          • F 19 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Vuiteboeuf et les Sieurs Bourgeois propriétaires à Gra... (1656)
          • F 20 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites intentées pa r David Degiez et Israël Degiez gouverneur et mandataire de ... (1657)
          • F 21 Affaires judiciaires, procédures. Estimation juridique faite par Antoine Bonet et Antoine Deribeaupierre de Champvent ... (1658)
          • F 22 Affaires judiciaires, procédures. Cause d'injures intentée par honorable David Bourgeois agissant comme gouverneur et ... (1658)
          • F 23 Affaires judiciaires, procédures. Sentence arbitrale rendue par Nicolas Sturler, bailli de Grandson dans un différent ... (1658)
          • F 24 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites intentées par la commune de Vuiteboeuf à honorable François Degiez au suj... (1668)
          • F 25 Affaires judiciaires, procédures. Procédure entre le seigneur de Champvent et la commune de Vuiteboeuf au sujet d'un d... (1670-1671)
          • F 26 Affaires judiciaires, procédures. Oppositions faites par la commune de Sainte-Croix à la construction projetée par cel... (1672-1674)
          • F 27 Affaires judiciaires, procédures. Sentence baillivale rendue dans une contestation entre la commune de Vuiteboeuf et l... (1677)
          • F 28 Affaires judiciaires, procédures. Poursuites pour dettes intentées par la commune de Vuiteboeuf (représenté par honora... (1678)
          • F 29 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - Israël Martinet et David ... (1678)
          • F 30 Affaires judiciaires, procédures. Mandat et sentence baillivale notifiés de la part de la commune de Vuiteboeuf à Pete... (1678)
          • F 31 Affaires judiciaires, procédures. Contestations entre la commune de Vuiteboeuf et Tobie Cresin au sujet des droits d'h... (1684)
          • F 32 Affaires judiciaires, procédures. Procédure entre la commune de Vuiteboeuf et le ministre Jost Potterat à Baulmes au s... (1687-1688)
          • F 33 Affaires judiciaires, procédures. Différent entre la commune de Vuiteboeuf et celle de Champvent au sujet d'un droit d... (1688-1689)
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          • F 35 Affaires judiciaires, procédures. Difficulté entre le commune de Vuiteboeuf et celle de Champvent relative à un défric... (1691)
          • F 36 Affaires judiciaires, procédures. Mandat baillival notifié à l'instance des communes de Baulmes et Vuiteboeuf à celle ... (1695)
          • F 37 Affaires judiciaires, procédures. Mandat baillival notifié de la part des hoirs de Claude Vesin d'Orges à la commune d... (1697)
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