Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 35 (0,07s) 1234>>
		Affaires judiciaires. Le Département de justice et police demande la sentence prononcée par la Justice de paix et la liste de frais.	1823	Indéterminé en dessous du fonds	T 486
		Circulaires et actes officiels divers. Circulaire du Département de justice et police concernant les actes de bourgeoisie.	1822	Indéterminé en dessous du fonds	L 14.3
		Circulaires et actes officiels divers. Circulaire du Département de justice et police concernant les étrangers.	1823	Indéterminé en dessous du fonds	L 14.3
		Contentieux. Enquête ouverte par le Département de Justice et Police du canton de Vaud, à la demande de la famille Béboux, en rectification d'actes d'état civil.	1897	Indéterminé en dessous du fonds	Bleu F 448
		Correspondance de la Municipalité. Dossiers spéciaux, groupés par affaires et contenant les pièces annexes. Département de justice et police.	1937 - 1938	Indéterminé en dessous du fonds	C 42
		Correspondance de la Municipalité. Dossiers spéciaux, groupés par affaires et contenant les pièces annexes. Département de justice et police.	1951 - 1952	Indéterminé en dessous du fonds	C 78
		Correspondance de la Municipalité. Dossiers spéciaux, groupés par affaires et contenant les pièces annexes. Département de justice et police.	1953 - 1954	Indéterminé en dessous du fonds	C 82
		Correspondance de la Municipalité. Dossiers spéciaux, groupés par affaires et contenant les pièces annexes. Département de justice et police.	1957 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	C 92
		Correspondance de la Municipalité. Dossiers spéciaux, groupés par affaires et contenant les pièces annexes. Département de justice et police.	1949 - 1950	Indéterminé en dessous du fonds	C 75
		Correspondance expédiée. Correspondance avec le Département de Justice et police.	1958 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	D