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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Grandcour
Archives de la commune de Grandevent
Archives de la commune de Grandson
Archives officielles
AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson (1146-1960)
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L 10.3 Constitution suisse.
Exposé de la Diète fédérale au peuple suisse. (1847)
L 10.3 Constitution suisse.
Constitution fédérale de la Confédération suisse. (1874)
L 10.4 Constitution du canton de Vaud. (1830)
L 10.4 Constitution vaudoise.
Rapport de la Commission à l'Assemblée constituante du canton de Vaud. (1831)
L 10.4 Constitution vaudoise.
Proposition d'amendement, pétition. (Non indiqué)
L 10.4 Constitution vaudoise.
Dispositions transitoires de l'Assemblée constituante. (1831)
L 10.4 Constitution du canton de Vaud. (1831)
L 10.4 Lois et règlements.
Proclamation du Grand Conseil du canton de Vaud au peuple vaudois. (1831)
L 10.5 Lois et règlements.
Affaire des grains.
Original de la souscription pour l'achat de grains à l'étranger. (1816)
L 10.5 Lois et règlements.
Affaire des grains.
Circulaire du Conseil d'Etat aux Municipalités du canton. (1817)
L 10.5 Lois et règlements.
Affaire des grains.
Rapport au Grand Conseil du canton de Vaud (voir timbres). (1820)
L 10.6 Lois et règlements.
Affaire des pasteurs et affaires religieuses diverses.
Circulaires du Conseil d'Etat aux Municip... (1806-1817)
L 10.6 Lois et règlements.
Affaire des pasteurs et affaires religieuses diverses.
Lettre au Conseil d'Etat et à l'église év... (1845)
L 10.6 Lois et règlements.
Affaire des pasteurs et affaires religieuses diverses.
Pétition au Grand Conseil par des membres... (1845)
L 10.7 Lois et règlements.
Actes législatifs divers de la Confédération.
Arrêté du Conseil fédéral réglant la fourniture de... (1916)
L 10.7 Lois et règlements.
Actes législatifs divers de la Confédération.
Loi fédérale sur l'utilisation des forces hydrauli... (1916)
L 11 Lois cantonales.
Diverses lois cantonales, selon ordre chronologique. (1804-1944)
L 11 Listes de lois, règlements, etc.
Désignation de lois, règlements, arrêtés et autres documents contenus dans les carton... (Non indiqué)
L 12 Divers règlements cantonaux, selon ordre chronologique. (1803-1923)
L 13.1 Divers arrêtés cantonaux, selon ordre chronologique. (1834-1944)
L 13.2 Divers décrets cantonaux, selon ordre chronologique. (1842-1918)
L 14.1 Diverses instructions cantonales, selon ordre chronologique. (1812-1960)
L 14.2 Tarifs cantonaux.
Tarifs et table de poids et mesures.
Circulaire du juge de paix concernant le transit des marchand... (1818)
L 14.2 Tarifs cantonaux.
Tarif des émoluments et indemnités dus aux autorités judiciaires. (1871)
L 14.2 Tarifs cantonaux.
Tarifs et table de poids et mesures.
Table de réduction pour la transformation des anciens poids e... (1876)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Bureau de santé, Caisse d'épargne et de prévoyance à Yverdon, affaire des Polon... (1805-1879)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
"Avis du salpêtrier de cet arrondissement". (1808)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire du Petit Conseil concernant les actes de bonne conduite. (1811)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Avis du juge de paix concernant les demandes de secours. (1811)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Avis du juge de paix concernant "les opérateurs étrangers qui exercent leur art... (1811)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Avis du juge de paix concernant la taxe des vendanges. (1811)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Avis du juge de paix concernant les vacations des vétérinaires. (1811)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Avis du juge de paix concernant l'émondage des haies au bord d'une voie publiqu... (1811)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire du juge de paix concernant les recrues que le canton doit fournir po... (1812)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire du Petit Conseil concernant l'inspection des foires. (1812)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Lettre du président du Petit Conseil au sujet de l'inconduite du nommé François... (1812)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire du juge de paix relativement aux permis d'enterrer. (1812)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire du Petit Conseil concernant la neutralité de la Suisse, les forces é... (1813)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire du Petit Conseil concernant la convocation d'une Diète extraordinair... (1813)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Lettre du Conseil d'Etat concernant la garde bourgeoise. (1817)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Lettre du Département des finances concernant la vérification des poids, moulin... (1818)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire du juge de paix concernant la police des étrangers. (1818)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
"Prospectus" concernant la création d'un musée d'histoire naturelle. (1820)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire du Département des finances concernant l'impôt sur les chevaux et vo... (1820)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire du juge de paix concernant les vagabonds russes ou polonais. (1820)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire concernant les gens étrangers travaillant illégalement. (1820)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire du Conseil d'Etat concernent les étrangers. (1820)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire du juge de paix concernant les charlatans. (1820)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire du Landamann concernant les amendes. (1822)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire du Département de justice et police concernant les actes de bourgeoi... (1822)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire du Département des finances concernant les poids et mesures. (1822)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire du Département des finances concernant les poids et mesures. (1823)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Deux circulaires du juge de paix concernant les marchands ambulants. (1823)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire du Département de l'intérieur concernant les empiètements sur le dom... (1823)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire du juge de paix concernant les hongreurs. (1823)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire du Département de justice et police concernant les étrangers. (1823)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire aux juges de paix concernant l'organisation des Municipalités, du Co... (1823)
L 14.3 Circulaires et actes officiels divers.
Circulaire du Conseil de santé concernant les maladies des animaux de l'espèce ... (1824)
L 15-16 Législation cantonale.
Lois, arrêtés, décisions, avis émanant des autorités, sous forme d'affiches qui ont été publiée... (1804-1848)
L 17 Règlements municipaux.
Règlements émis par les autorités communales de Grandson. (1801-)
L 18 Circulaires et actes divers.
Il s'agit essentiellement de circulaires du Conseil d'Etat et des départements cantonaux ... (1833-1880)
L 19 Circulaires et actes divers.
Il s'agit essentiellement de circulaires du Conseil d'Etat et des départements cantonaux ... (1881-1886)
L 20 Circulaires et actes divers.
Il s'agit essentiellement de circulaires du Conseil d'Etat et des départements cantonaux ... (1887-1898)
L 21 Circulaires et actes divers.
Il s'agit essentiellement de circulaires du Conseil d'Etat et des départements cantonaux ... (1898-1907)
L 22 Circulaires et actes divers.
Il s'agit essentiellement de circulaires du Conseil d'Etat et des départements cantonaux ... (1907-1914)
L 23 Circulaires et actes divers.
Il s'agit essentiellement de circulaires du Conseil d'Etat et des départements cantonaux ... (1914-1926)
L 24.1 République helvétique.
Actes législatifs.
Concerne l'organisation des autorités, les dîmes, les censes, impôts, les ... (1801)
L 24.2-3 République helvétique.
Actes législatifs.
Avec fixation des prix des graines et du vin, projet de Constitution, chas... (1802-1803)
L 24.4 République helvétique.
Constitution helvétique.
Discours et protestations de 93 communes du canton du Valais contre ... (1802)
MA 1.1-2 Militaire.
Argent de guerre, milices.
Argent du "giste de guerre", règles et répartition entre Grandson et les métra... (1630-1790)
MA 1.3 Militaire.
Liste de bois "pour rétablir la pyramide du signal". (1701-1800)
MA 2.1 Militaire.
Seconde guerre mondiale (1939-1945).
Registre des membres de la garde locale, répartis (probablement) par... (1943)
MA 2.2 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Cahier de contrôle d'exercices et d'événements.
Cahier de contrôle d'hommes, av... (1942-1944)
MA 2.3 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Dispositions, correspondance, ordres, en vue d'évacuation de personnes et de maté... (1940)
MA 2.4 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Journal de la garde locale.
Avec compte-rendus d'exercices, photos de Grandsonn... (1940-1944)
MA 2.5 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Troupes en service à Grandson.
Décomptes pour des troupes stationnées à Grandso... (1940-1943)
MA 2.6-7 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Troupes en service à Grandson.
Comptes de diverses cantonnements militaires.
... (1942)
MA 2.6-7 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Troupes en service à Grandson.
Plan du stationnement à Grandson de la Cp subs 1... (1944)
MA 2.6-7 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Troupes en service à Grandson.
Comptes pour diverses unités ayant stationné à G... (1944)
MA 2.6-7 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Troupes en service à Grandson.
Décompte et facture pour Dét mob DCA 56. (1944)
MA 2.6-7 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Troupes en service à Grandson.
Décompte et facture pour Dét DCA 44, 52, 171, 18... (1944)
MA 2.6-7 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Troupes en service à Grandson.
Décompte et facture pour ER DCA III/44. (1944)
MA 2.6-7 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Troupes en service à Grandson.
Décompte et facture pour EM Gr DCA 44 aux Tuiler... (1944)
MA 2.6-7 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Troupes en service à Grandson.
Décompte et facture pour EM Gr DCA 44 aux Tuiler... (1944)
MA 2.6-7 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Troupes en service à Grandson.
Décompte et facture pour Cp fus fr II/212. (1944)
MA 2.6-7 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Troupes en service à Grandson.
Décompte et facture pour Cp fus fr II/212. (1944)
MA 2.8 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Abris, protection de la population.
Recueil des arrêtés, ordonnances et règleme... (1939-1945)
MA 2.8 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Abris, protection de la population.
Facture pour 1 exercice de la garde locale. (1939-1945)
MA 2.8 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Abris, protection de la population.
Recensement et situation des abris possible... (1939)
MA 2.8 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Abris, protection de la population.
2 circulaires et un télégramme concernant u... (1939)
MA 2.8 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Abris, protection de la population.
Correspondance, arrêtés, ordonnances, circu... (1942-1944)
MA 2.8 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Abris, protection de la population.
Repas communautaires, suggestions pour menu... (1942-1944)
MA 2.9 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Service civil de travail.
7 lettres "d'assignation" et "ordre de marche" pour l... (1945)
MA 2.10 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Télégramme ordonnant aux sdt du Bat fus 211, en congé, de rejoindre immédiatement... (1939)
MA 2.10 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Lettre du Conseil d'Etat à la Municipalité de Grandson en remerciement d'un accue... (1939)
MA 2.10 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Circulaire du Conseil fédéral concernant la déclaration de neutralité de la Suiss... (1939)
MA 2.10 Militaire : Seconde guerre mondiale.
Circulaire concernant Noël 1939 sous les armes. (1939)
MA 2 bis-MA 2 ter Militaire : Seconde guerre mondiale.
Journal de la caisse de compensation. (1944-1948)
MA 3.1 Militaire : Première guerre mondiale.
Garde civique, procès-verbaux de séances. (1914)
MA 3.2 Militaire : Première guerre mondiale.
Sur les champs de bataille de Verdun.
Récit de voyages à Verdun, avec plans et... (1929-1930)
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AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson (1304-1793)
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