Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 68 (0,06s) 1234567>>
		Acquisitions, ventes, cessions. Abandon de révestiture.	1877	Indéterminé en dessous du fonds	A.23
		Acte de revestiture contre Daniel André Jaques, pour deux vignes "En Arzillier" et au "Closel".	1783	Indéterminé en dessous du fonds	27 38
		Actes anciens. Avis du Juge de paix du cercle de Gilly à la Municipalité concernant le retrait que veut opérer la commune de Gilly contre celle de Vinzel à propos de la revestiture obtenue par Vinzel contre Jean-Louis Schemiderlet.	1855	Indéterminé en dessous du fonds	P.54
		Actes anciens. Revestiture à l'hôpital des biens de feu François MICHEL.	1631	Indéterminé en dessous du fonds	P 364
		Actes anciens. Revestiture des biens de Claude DUNOYER en faveur de l'hôpital.	1629	Indéterminé en dessous du fonds	P 358
		Actes anciens. Revestiture judiciaire faite en faveur de l'hôpital contre Pierre Regis alias Brilloux, à savoir d'une maison sise à Rolle, laquelle maison appartenait à l'hôpital et dont ledit Régis s'était mis en possession sans titre, signé Badelli.	1502	Indéterminé en dessous du fonds	423
		Actes anciens. Révestiture pour l'hôpital des biens de Jehan MONNARD.	1657	Indéterminé en dessous du fonds	P 416
		Actes et titres. Révestiture en faveur de la commune de Villars-Sainte-Croix contre les hoirs Cortez de Crissier ; cela concerne des fonds situés rière Crissier au bas de Plamont.	1730	Indéterminé en dessous du fonds	E 92
		Actes et titres. Révestiture en faveur de la commune de Villars-Sainte-Croix contre les hoirs de David Cuerez.	1725	Indéterminé en dessous du fonds	E 64
		Actes et transactions entre particuliers. Revestiture pour Marguerite Fauquex, contre Isaac Louis Carnian.	1758	Indéterminé en dessous du fonds	34 199