Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Actes anciens. Les coutumiers de Neyruz décident que chacun d'eux devra désormais le passage de l'eau à tous les autres et réciproquement. Ceci en addition aux ordonnances précédentes.	1642	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Administration générale. Coutumier de Duillier.	1616	Indéterminé en dessous du fonds	A.07.
		Administration générale. Franchises. Projet de révision du coutumier.	1619	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU J-2.15
		Administration générale. Franchises. Projet de révision du coutumier.	1649 - 1650	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU J-2.17
		Administration générale. Loi, concernant : Prescriptions sur le Coutumier d'Aigle.	1772	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.23
		Administration générale. Lois et règlements. Commentaires sur le coutumier.	1701 - 1800	Indéterminé en dessous du fonds	Hbleu 76
		Administration générale. Plainte / sentence, concernant : Requête pour être maintenu dans les us et coutumes. Demande pour rédiger le coutumier d'Aigle par écrit.	1699 - 1703	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.5
		Affaires de commune. Les Veveysans veulent que les 4 mandements abandonnent leur coutumier.	1701	Indéterminé en dessous du fonds	II Vol 2
		Affaires judiciaires, contentieux. Litiges, poursuites. Extrait du vieux coutumier.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	AFA 51, 348
		Affaires judiciaires, procédures, litiges, différends. Consultations juridiques, testaments, notariat, coutumier. Sous le nouveau régime.	1701 - 1800	Indéterminé en dessous du fonds	R