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Actes anciens. Les coutumiers de Neyruz décident que chacun d'eux devra désormais le passage de l'eau à tous les autres et réciproquement. Ceci en addition aux ordonnances précédentes.
1642Indéterminé en dessous du fonds P Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Coutumier de Duillier.
1616Indéterminé en dessous du fonds A.07. Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Franchises. Projet de révision du coutumier.
1619Indéterminé en dessous du fonds BLEU J-2.15 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Franchises. Projet de révision du coutumier.
1649 - 1650Indéterminé en dessous du fonds BLEU J-2.17 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Loi, concernant : Prescriptions sur le Coutumier d'Aigle.
1772Indéterminé en dessous du fonds G. 2.23 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Lois et règlements. Commentaires sur le coutumier.
1701 - 1800Indéterminé en dessous du fonds Hbleu 76 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Plainte / sentence, concernant : Requête pour être maintenu dans les us et coutumes. Demande pour rédiger le coutumier d'Aigle par écrit.
1699 - 1703Indéterminé en dessous du fonds G. 2.5 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires de commune. Les Veveysans veulent que les 4 mandements abandonnent leur coutumier.
1701Indéterminé en dessous du fonds II Vol 2 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires, contentieux. Litiges, poursuites. Extrait du vieux coutumier.
Aucune indicationIndéterminé en dessous du fonds AFA 51, 348 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires, procédures, litiges, différends. Consultations juridiques, testaments, notariat, coutumier. Sous le nouveau régime.
1701 - 1800Indéterminé en dessous du fonds R Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)COUTUME (Matières\C)
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Archives communales vaudoises avant 1961

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