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Acte de réparation d'honneur faite en justice de Berne en faveur des Seigneurs de Lausanne par Antoine Bize, bourgeois de Moudon, à la suite d'injures en suite de cause d'injure intentée par les Seigneurs devant la justice de Berne.
1622Indéterminé en dessous du fonds Corps de Ville EE 830 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Affaire Jacob Reymond. Le châtelain de la Vallée à Jacob Reymond, maître cantonnier; Invitation à celui-ci de se rétracter des paroles injurieuses et atroces qu'il a proférées contre toutes les personnes dudit lieu à la suite de la sentence du 1er décembre 1772; ses paroles: "Je n
1773Indéterminé en dessous du fonds KD 3 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Procès pour injures intervenu entre plusieurs hommes et femmes de Bavois contre Jean-Jaques Maboz, magnin savoyard, accusé.
1684Indéterminé en dessous du fonds P 19 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Supplication à Aymon comte de Savoie par ceux de La Tour au sujet des injures de ceux de Vevey et de leur empêchement de tenir le marché le Jeudi.
1343Indéterminé en dessous du fonds P 30 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes. Extrait de sentence du consistoire de l'Abbaye contre David fils de David Rochat - Abram Isaac Rochat son frère - Louis feu Jean Jaques Rochat - David fils de Samuel Rochat - David Tappy de Sévery - Jean-Louis Duverger de Pomy en faveur de Jaques David Rochat et sa femme du Pont; objet: inj
1766Indéterminé en dessous du fonds VA 136 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Contentieux. Arrêt souverain rendu sur une cause d'injures.
1733Indéterminé en dessous du fonds Fbleu 342 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Contentieux. Cause impliquant la Ville de Vevey au sujet d'injures.
1706Indéterminé en dessous du fonds Fbleu 301 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Contentieux. Différend entre la Ville de Vevey et un particulier au sujet d'injures.
1696Indéterminé en dessous du fonds Fbleu 255 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Contentieux. Différend entre les bourgeois de Vevey et ceux de La Tour pour insultes.
1341 - 1343Indéterminé en dessous du fonds Fbleu 2 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Contentieux. Procès pour injures intenté contre le Conseil de Vevey.
1738 - 1739Indéterminé en dessous du fonds Fbleu 359 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)INJURE (Matières\I)
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