Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 186 (0,07s) 12345678910...>>
		Acte de réparation d'honneur faite en justice de Berne en faveur des Seigneurs de Lausanne par Antoine Bize, bourgeois de Moudon, à la suite d'injures en suite de cause d'injure intentée par les Seigneurs devant la justice de Berne.	1622	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville EE 830
		Actes anciens. Affaire Jacob Reymond. Le châtelain de la Vallée à Jacob Reymond, maître cantonnier; Invitation à celui-ci de se rétracter des paroles injurieuses et atroces qu'il a proférées contre toutes les personnes dudit lieu à la suite de la sentence du 1er décembre 1772; ses paroles: "Je n	1773	Indéterminé en dessous du fonds	KD 3
		Actes anciens. Procès pour injures intervenu entre plusieurs hommes et femmes de Bavois contre Jean-Jaques Maboz, magnin savoyard, accusé.	1684	Indéterminé en dessous du fonds	P 19
		Actes anciens. Supplication à Aymon comte de Savoie par ceux de La Tour au sujet des injures de ceux de Vevey et de leur empêchement de tenir le marché le Jeudi.	1343	Indéterminé en dessous du fonds	P 30
		Actes. Extrait de sentence du consistoire de l'Abbaye contre David fils de David Rochat - Abram Isaac Rochat son frère - Louis feu Jean Jaques Rochat - David fils de Samuel Rochat - David Tappy de Sévery - Jean-Louis Duverger de Pomy en faveur de Jaques David Rochat et sa femme du Pont; objet: inj	1766	Indéterminé en dessous du fonds	VA 136
		Administration générale. Contentieux. Arrêt souverain rendu sur une cause d'injures.	1733	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 342
		Administration générale. Contentieux. Cause impliquant la Ville de Vevey au sujet d'injures.	1706	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 301
		Administration générale. Contentieux. Différend entre la Ville de Vevey et un particulier au sujet d'injures.	1696	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 255
		Administration générale. Contentieux. Différend entre les bourgeois de Vevey et ceux de La Tour pour insultes.	1341 - 1343	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 2
		Administration générale. Contentieux. Procès pour injures intenté contre le Conseil de Vevey.	1738 - 1739	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 359