Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Bussigny-sur-Oron Fonds d'archives de la commune de Bussigny-sur-Oron (1601-1960)
        • AC Châtillens Fonds d'archives de la commune de Châtillens (1501-1960)
        • AC Chesalles-sur-Oron Fonds d'archives de la commune de Chesalles-sur-Oron (1748-1960)
        • AC Ecoteaux Fonds d'archives de la commune de Ecoteaux (1601-1960)
        • AC Les Tavernes Fonds d'archives de la commune de Les Tavernes (1664-1960)
        • AC Les Thioleyres Fonds d'archives de la commune de Les Thioleyres (1846-1960)
        • AC Oron-la-Ville Répertoire des archives communales d'Oron-la-Ville (0516-1948)
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          • F 119 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Servitude avec Jean Pasche pour la sortie du cimetière à côté de Châtillens... (1930)
          • F 120 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Réfection de la salle du tribunal. (1927)
          • F 121 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Acquis des hoirs Charles Vuagnaux. (1931)
          • F 122 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Convention et constitution de servitude (interdiction de bâtir) avec Dame M... (1933)
          • F 123 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Convention et constitution de servitude (interdiction de bâtir) avec MM R e... (1934)
          • F 124 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Convention à bien plaire avec Eug Freymond. (1934)
          • F 125 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Cession Rob Mayor en faveur de la commune, Alph. Bovard. (1933)
          • F 126 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Tableau des indemnités pour modification du domaine publique. (1934)
          • F 127 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Cession de droits Weber-Sthelé. (1935)
          • F 128 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Acquis de Jn Fd Pasche "Sur Crêt". (1936)
          • F 129 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Convention et constitution de servitude Garage J Jan. (1936)
          • F 130 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Convention et constitution de servitude Atelier G. Molleyres. (1936)
          • F 131 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Convention à bien plaire conduite aux Bûres, J Delmonico. (1937)
          • F 132 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Convention à bien plaire réduit et terrasse Edm Bourloud. (1937)
          • F 133 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Acte de concession voûtage du Flon. (1935)
          • F 134 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Dossier de construction des abattoirs. (1938)
          • F 135 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Concession d'égouts de la commune d'Oron-la-Ville à Etienne Clerc. (1939)
          • F 136 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Concession d'égouts de la commune d'Oron-la-Ville à Cavin Alfred et Arnold. (1939)
          • F 137 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Servitude du collecteur des Chênes en faveur de la commune. (1939)
          • F 138 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Cession Clerc Etienne à la commune. (1939)
          • F 139 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Radiation servitude eau pour la cure. (Non indiqué)
          • F 140 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Dossier école ménagère. (Non indiqué)
          • F 141 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Police d'assurance des bâtiments (collège). (1943)
          • F 142 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Polices d'assurance des bâtiments. (1948)
          • F 143 Actes de propriété, bâtiments et domaines. Servitude de déboisement (électrific CFF). (1946)
          • G 1 Titres de créances anciens. Obligation de la commune en faveur de Du Roy. (1674)
          • G 2 Titres de créances anciens. Obligation de la commune en faveur de l'Abbaye Saint-Maurice. (1671)
          • G 3 Titres de créances anciens. Obligation de la commune en faveur de De Joffrey. (1733)
          • G 4 Titres de créances anciens. Obligation de la commune en faveur de De Joffrey. (1732)
          • G 5 Titres de créances anciens. Copie du document précédent. (1732)
          • G 6 Titres de créances anciens. Obligation de la commune en faveur de Gaudard. (1734)
          • G 7 Titres de créances anciens. Acte de revers de la commune en faveur de Fs Mellet. (1745)
          • G 8 Titres de créances anciens. Obligation de la commune en faveur de LL EE de Berne. (1746)
          • G 9 Titres de créances anciens. Obligation de la commune en faveur de Châtillens, Paroisse Oron-la-Ville. (1746)
          • G 10 Titres de créances anciens. Obligation de la commune en faveur de Carey Albert, ministre. (1746)
          • G 11 Titres de créances anciens. Obligation de la commune en faveur de Béat Aloïs Pasche. (1767)
          • G 12 Titres de créances anciens. Obligation de la commune en faveur de LL EE de Berne. (1770)
          • G 13 Titres de créances anciens. Obligation de la commune en faveur de Frossard, pasteur. (1787)
          • G 14 Titres de créances anciens. Obligation de la commune en faveur du bailliage d'Oron. (1787)
          • G 15 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur de Fred et Dl Mellet. (1798)
          • G 16 Titres de créances anciens. Obligation de la commune en faveur de Daniel Isaac Pasche. (1798)
          • G 17 Titres de créances anciens. Obligation de la commune en faveur de Alex-Louis Mellet. (1799)
          • G 18 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur de Elisée Pasche. (1801)
          • G 19 Titres de créances anciens. Obligation de la commune en faveur de Fred et Dl Mellet. (1803)
          • G 20 Titres de créances anciens. Acte d'affranchissement des redevances féodales. (1804)
          • G 21 Titres de créances anciens. Obligation de la commune en faveur de l'Etat de Vaud. (1804)
          • G 22 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur de Jeannette Marmillod. (1812)
          • G 23 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur de Jn Fred Mellet. (1813)
          • G 24 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur de Jn Dl Mellet. (1813)
          • G 25 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur de Jn Dl Mellet. (1816)
          • G 26 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur de Jn Fred Mellet. (1823)
          • G 27 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur de Jeanne Mellet. (1823)
          • G 28 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur de Jn Fred Mellet. (1824)
          • G 29 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur de Dl Isaac Pasche. (1824)
          • G 30 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur de Jn Fred Mellet. (1826)
          • G 31 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur de Jne Marmillod. (1829)
          • G 32 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur Elizée Pasche. (1829)
          • G 33 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur de Jn Fred Mellet. (1829)
          • G 34 Titres de créances anciens. Reconnaissance de la commune en faveur de Mayor. (1832)
          • G 35 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur de Fred Ls et Sl Corboz. (1836)
          • G 36 Titres de créances anciens. Billet de la commune en faveur de Pierre Louis Corboz. (1836)
          • G 37 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur de Pierre Louis Corboz. (1836)
          • G 38 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur de Pasche, Greffier. (1836)
          • G 39 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur de Pierre Louis Corboz. (1839)
          • G 40 Titres de créances anciens. Obligation de la commune en faveur de Marcel Félix. (1854)
          • G 41 Titres de créances anciens. Obligation de la commune en faveur de Marcel Félix. (1854)
          • G 42 Titres de créances anciens. Lettre de rente de Ch Ls Mellet en faveur de la commune. (1864)
          • G 43 Titres de créances anciens. Obligation de la commune en faveur de hoirs de Marcel Sigismond. (1870)
          • G 44 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur de hoirs de Marcel Sigismond. (1870)
          • G 45 Titres de créances anciens. Cédule de la commune en faveur de hoirs de Marcel, banquier. (1888)
          • G 46 Titres de créances anciens. Parts de la fête du centenaire en faveur de la commune. (Non indiqué)
          • G 47 Titres de créances anciens. Obligation de la Paroisse en faveur de la caisse hyp de Lausanne. (1895)
          • I 1 Baux. Pièces diverses relatives à l'Hôtel de Ville. (Non indiqué)
          • I 2 Baux. Inventaire du mobilier de l'Hôtel de Ville. (1815)
          • I 3 Baux. Inventaire mobilier. (1821)
          • I 4 Baux. Bail de l'Hôtel de Ville. (1822)
          • I 5 Baux. Bail de l'Hôtel de Ville. (1833)
          • I 6 Baux. Convention avec les frères Pasche. (1832)
          • I 7 Baux. Bail. (1836)
          • I 8 Baux. Observation (auberge). (1836)
          • I 9 Baux. Inventaire mobilier. (1841)
          • I 10 Baux. Bail. (1844)
          • I 11 Baux. Inventaire du mobilier des prisons. (1846)
          • I 12 Baux. Bail. (1848)
          • I 13 Baux. Bail Hôtel de Ville. (1890)
          • I 14 Baux. Bail Porchet-Piguet. (1892)
          • I 15 Baux. Bail Piguet. (1892)
          • I 16 Baux. Bail boucherie. (1893)
          • I 17 Baux. Règlement pour les locataires de l'ancienne cure. (1894)
          • I 18 Baux. Bail Durand. (1895)
          • I 19 Baux. Bail Grossweiler. (1901)
          • I 20 Baux. Bail Begert. (1902)
          • I 21 Baux. Bail Grossweiler. (1905)
          • I 22 Baux. Convention sur le ramonage. (1906)
          • I 23 Baux. Bail Jean Louis Pasche. (1909)
          • I 24 Baux. Bail Louis Félix. (1909)
          • I 25 Baux. Inventaire des engins de gymnastique. (1910)
          • I 26 Baux. Convention grande salle. (1910)
          • I 27 Baux. Conventions gymnastique. (1910)
          • I 28-29 Baux. Bail Bossel. (1911)
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