Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 10 (0,06s) 1
		Affaires judiciaires. Affaire du châtelain et capitaine et commis d'exercice depuis 1751 Jean-Jérôme Aviolat contre la commune d'Ormont-Dessous au sujet de son salaire.	1766 - 1771	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Affaires judiciaires. Notification à l'ancien commis d'exercice de Saint-George.	1850	Indéterminé en dessous du fonds	U 11
		Bordereau des pièces qui doivent faire partie des archives des commis d'exercice en 1842.	1842	Indéterminé en dessous du fonds	Z
		Commis d'exercice.	1784	Indéterminé en dessous du fonds	A.22.d.
		Conventions, titres et droits communaux. Acquis en faveur de la commune de Vuiteboeuf contre Jean-Louis feu Jean-Louis Martinet, ancien commis d'exercice à Vuiteboeuf, une parcelle de terrain sise à la Vernaz nécessaire à la construction de la nouvelle route Orges-Vuiteboeuf (Plan: folio 23 du N°	1843	Indéterminé en dessous du fonds	E 109
		Droits communaux. Convention entre la commune de Lutry et celle de Paudex au sujet du traitement des commis d'exercice et des tambours faisant le service du contingent de Lutry.	1866	Indéterminé en dessous du fonds	Bleu E 300
		Droits et titres. Militaires. Lettre du sous-préfet Clavel à l'agent national de Lavey; commis d'exercice.	1801	Indéterminé en dessous du fonds	E VII
		Militaire - Pièces anciennes concernant le secteur militaire et l'armée. Pétition des Grenadiers des contingents de L'Abbaye adressée au citoyens municipaux; ne veulent pas être assimilés aux commis d'exercice et veulent leur paie entière, et non pas seulement le tiers.	1805	Indéterminé en dessous du fonds	MC 226
		Militaires. Cours d'administration de contingent à l'usage des commis et des commis d'exercice.	1859	Indéterminé en dessous du fonds	M
		Requête à LL EE présentée par les 4 paroisses de Lavaux. Salaires des commis d'exercice.	1770	Indéterminé en dessous du fonds	C204