Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 31 (0,08s) 1234>>
		Actes anciens. Cession soit remise judiciaire faite en faveur de l'hôpital, par les hoirs Forestier pour une certaine somme d'argent due audit hôpital, à savoir d'une maison à eux levée de gage sise à Rolle, d'une oche soit curtil sis rière les franchises de Rolle ; signé Brasier.	1470	Indéterminé en dessous du fonds	427
		Actes anciens. Levation de gages en faveur de l'hôpital contre Mermet Forestey de Rolle, à savoir d'un curtil sis rière les franchises de Rolle, pour être payé de 10 florins dus en vertu d'une certaine reconnaissance ; signé Robert.	1465	Indéterminé en dessous du fonds	426
		Actes et transactions entre particuliers. Levée de gage par Claude mayor de Lutry.	1591	Indéterminé en dessous du fonds	34 120
		Actes privés. Actes privés. Levation de gages pour les honorables Moïse et Pierre Cart de la Fontaine aux Allemands, capital de 300 florins dus au sieur Daniel Guignard du Chenit.	1730	Indéterminé en dessous du fonds	UB2
		Actes privés. Actes privés. Levation de gages pour Pierre et Mathieu Guignard , capital de 75 florins dus au hameau.	1741	Indéterminé en dessous du fonds	UB4
		Actes privés. Levation de gages pour les sieurs David et Moïse Cart frères des Marests rière le Lieu.	1728	Indéterminé en dessous du fonds	U1
		Affaires judiciaires. A l'instance de noble André de Lalex, procureur du seigneur d'Aruffens : levée de gage sur tous les biens de la communauté de Pampigny pour obtenir le paiement de la cense directe et perpétuelle due au seigneur d'Aruffens.	1594	Indéterminé en dessous du fonds	U 11
		Affaires judiciaires. Adjudication à Henry-Auguste Bachelard de Pampigny, par le Consistoire de Berne, de la paternité de l'enfant, né hors mariage, de Pernette-Claudine Prochaud. Lettre du lieutenant de justice de Pampigny à la grand-mère et mère tutrice de l'enfant illégitime, concernant sa pr	1757	Indéterminé en dessous du fonds	U 170/8
		Affaires judiciaires. Adjudication à Henry-Auguste Bachelard de Pampigny, par le Consistoire de Berne, de la paternité de l'enfant, né hors mariage, de Pernette-Claudine Prochaud. Lettre du lieutenant de justice de Pampigny à la grand-mère et mère tutrice de l'enfant illégitime, l'informant d'un	1757	Indéterminé en dessous du fonds	U 170/6a-b
		Affaires judiciaires. Différend avec Claude Bourricod, étranger habitant à Pampigny, au sujet du paiement de la soufferte d'habitation. Condamnation et levée de gage, subhastation par mise publique.	1614	Indéterminé en dessous du fonds	U 12/3