Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 18 (0,09s) 12>>
		Affaires judiciaires, contentieux. Litiges, poursuites. LL EE au sujet péages, pontonnages, encavage, ohmguelt.	1677	Indéterminé en dessous du fonds	AFA 25, 182
		Affaires judiciaires. Pièces antérieures à propos d'encavages de vin.	1772 - 1773	Indéterminé en dessous du fonds	U 82
		Contentieux. Différend entre la paroisse de Lutry et le Receveur de LL EE au sujet du droit d'encavage.	1726 - 1727	Indéterminé en dessous du fonds	Bleu F 192
		Contentieux. Difficultés enre la paroisse de Lutry et noble Pierre Forneret de Lausanne au sujet de la réception de ce dernier à la bourgeoisie de Lutry et des droits d'encavage des vins étrangers.	1624 - 1630	Indéterminé en dessous du fonds	Bleu F 109
		Contentieux. Procédure entre le Conseil de Lutry et divers particuliers du Châtelard, Daley, Savuit et Bossières, au sujet du droit d'encavage et de la marque des vins.	1739 - 1740	Indéterminé en dessous du fonds	Bleu F 224
		Contentieux. Sentence arbitrale rendue sur un différend entre Lutry et Paudex d'une part et les sieurs Wagner et Lombach de l'autre au sujet de l'encavage par ces derniers de vins étrangers.	1763	Indéterminé en dessous du fonds	Bleu F 276
		Correspondance reçue. Litige au sujet de l'encavage du vin à Morges par les bourgeois forains.	1731 - 1732	Indéterminé en dessous du fonds	AC 2
		Domaines communaux. Vignes. Exploitation - machines - matériel - encavage - bâtiment.	1954 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	KC 31
		Impôts. Bulletins d'encavage.	1753 - 1786	Indéterminé en dessous du fonds	BCF 10
		Impôts. Bulletins d'encavage.	1787 - 1797	Indéterminé en dessous du fonds	BCF 12