Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 46 (0,08s) 12345>>
		Correspondance reçue, concernant. Lettre du comité d'initiative pour la formation d'une Société du poids public.	1877	Indéterminé en dessous du fonds	D 110
		Droits communaux. Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre la Société du Poids public du même lieu, dudit poids public et de ses accessoires installés sur la place du Pont appartenant à la commune; acte signé Gustave Jaillet notaire et portant le numéro 3036 de ses minutes.	1927	Indéterminé en dessous du fonds	E 525
		Règlements communaux. Statuts de la Société du Poids public de Vallorbe.	1887	Indéterminé en dessous du fonds	H 36 bis
		Société du poids public.	1928 - 1942	Indéterminé en dessous du fonds	S 8
		Sociétés locales - Société de couture - Société du poids public - Syndicat d'améliorations foncières.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	S
		Sociétés locales. Procès-verbaux et comptes de la Société du poids public et actions nominatives de Fr. 50.-.	1876 - 1902	Indéterminé en dessous du fonds	S 1-2
		Sociétés locales. Société du poids public de Ballaigues. Comptes du poids public.	1885 - 1933	Indéterminé en dessous du fonds	SD 3
		Sociétés locales. Société du poids public de Ballaigues. Parts sociales et actions au porteur éditées par la Société du poids public de Ballaigues.	1888	Indéterminé en dessous du fonds	SD 4
		Sociétés locales. Société du poids public de Ballaigues. Procès-verbaux de la Société du poids public.	1885 - 1931	Indéterminé en dessous du fonds	SD 1 - 2
		Sociétés locales. Société du Poids public de Vallorbe. Actes constitutifs.	1864	Indéterminé en dessous du fonds	I