Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 87 (0,07s) 123456789>>
		Actes. Arrêté cantonal concernant le salaire des enseignants.	1851	Indéterminé en dessous du fonds	Cl 22. 591
		Administration. Lois cantonales, décrets, arrêtés, circulaires concernant : actes notariés, notaires.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	A 1052
		Administration. Lois cantonales, décrets, arrêtés, circulaires concernant : Conseil d'Etat, lieutenants ou Petit Conseil, Petit Conseil / receveurs de l'état.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	A 1052
		Administration. Lois cantonales, décrets, arrêtés, circulaires concernant : convocation du Grand Conseil.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	A 1052
		Administration. Lois cantonales, décrets, arrêtés, circulaires concernant : élections du Grand Conseil etc.	1807	Indéterminé en dessous du fonds	A 1052
		Administration. Lois cantonales, décrets, arrêtés, circulaires concernant : élections.	1805	Indéterminé en dessous du fonds	A 1052
		Administration. Population. Bourgeoisie. Lois, décrets et arrêtés cantonaux concernant le droit de bourgeoisie (incorporation des porteurs d'actes de corporation délivrés par l'ancien gouvernement de Berne et rappel de la loi de 1872 interdisant l'octroi de dot à des bourgeoises faibles d'espr	1803 - 1813	Indéterminé en dessous du fonds	A 1014
		Arrêtés cantonaux.	1889 - 1938	Indéterminé en dessous du fonds
		Circulaires et lois cantonales et fédérales.	1917 - 1921	Indéterminé en dessous du fonds	2
		Collection complète des lois vaudoises qui a été conservée.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	L