Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 77 (0,07s) 12345678>>
		Affaires judiciaires et procédures. Contre Claude Bonnard qui n'a pas fait cuire son pain au four communal.	1773	Indéterminé en dessous du fonds	U.8
		Affaires judiciaires. Banalité du four communal. Litige entre le citoyen de Goumoens et la commune à propos du paiement de cette taxe.	1801 - 1802	Indéterminé en dessous du fonds	U 76
		Affaires judiciaires. Difficultés sur la banalité du four communal de Seigneux.	1804	Indéterminé en dessous du fonds	U 18-24
		Affaires judiciaires. Refus de payer sa part à la construction du four communal. Opposition de la com-mune à Claude Gardaz.	1729	Indéterminé en dessous du fonds	U 97
		Bâtiments communaux divers. Four communal.	1750 - 1768	Indéterminé en dessous du fonds	I 6
		Bâtiments communaux. Four communal, offre d'achat.	1945	Indéterminé en dessous du fonds	La144
		Bâtiments communaux. Four communal.	1896	Indéterminé en dessous du fonds	G.51.t.
		Bâtiments communaux. Plans du nouveau four communal et d'une maison d'habitation.	1878	Indéterminé en dessous du fonds	G 38
		Bâtiments communaux. Réfection du four communal.	1929	Indéterminé en dessous du fonds	I 1
		Bâtiments communaux. Réparation du four communal, devis.	1942	Indéterminé en dessous du fonds	La118