scopeArchiv - Recherche dans le plan d'archivage

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Archives officielles
- AC Valeyres-sous-Rances Fonds d'archives de la commune de Valeyres-sous-Rances (1417-1960)
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  - ----- Travaux. Voir G 109. (1913-1921)
  - G 91 Travaux. Plans et devis pour la création d'une nouvelle classe d'école dans le bâtiment de commune, par Oberhansli, ar... (1913)
  - G 92 Travaux. Devis pour diverses réparations à exécuter aux bâtiments communaux. (1914)
  - G 93 Géographie communale. Plan d'abornement de la correction du chemin tendant de Buz à Valeyres levé par John Mermod. (1914)
  - G 94 Bâtiments communaux. Plan d'une ciblerie modèle. (1915)
  - G 95 Géographie communale. Plan d'alignement pour la commune de Valeyres par R Matthey, ingénieur. (1915-1918)
  - G 96 Services industriels. Plan, devis et soumissions pour l'adduction des sources des vignettes et la réfection des réseau... (1915-1917)
  - G 97 Travaux publics. Projet de construction de chemins, Dessous-Suchet, par John E Mermod, M Moreillon et A Barbey. (1916-1921)
  - G 98 Géographie communale. Reconnaissance de la limite territoriale entre la commune de Valeyres et celle de Mathod, faite ... (1917)
  - G 99 Bâtiments communaux. Projet de bâtiment communal, soit salle et dépôt à construire sur l'emplacement de la maison Bign... (1918)
  - G 100 Travaux. Plan et devis pour la construction de couverts de fontaine par Charles Braun, architecte. (1918-1919)
  - G 101 Travaux. Plan pour la transformation de la forge communale, par Charles Braun, architecte. (1918)
  - G 102 Travaux publics. Projet de chemin à construire En Champ Thelin, par John Mermod. (1918)
  - G 103 Travaux publics. Plan pour la correction du chemin du Renne, par John Mermod. (1919)
  - G 104 Travaux publics. Convention, soit devis pour la réparation et construction de chemin au Suchet par Louis Perriraz, ent... (1879)
  - G 105 Enquêtes publiques. Plans à l'enquête, moulin agricole de Valeyres, installation d'une turbine. (1918)
  - G 106 Enquêtes publiques. Plans à l'enquête M de Bonstetten (maison jaune). (1919)
  - G 107 Géographie communale. Plan d'abornement de la nouvelle route de Sergey, par Louis Deluz, géomètre. (1871)
  - G 108 Travaux publics. Plans et devis pour la construction d'un chemin de dévestiture pour la forêt dite Dessous-Suchet, sig... (1907)
  - G 109 Travaux. Avant projet par l'ingénieur Diserens pour l'approfondissement du Canal Occidental et l'assainissement de la ... (1913-1921)
  - G 110 Géographie communale. Cadastre. Liste des propriétaires de Valeyres-sous-Rances possédant des fonds sur les territoi... (1921)
  - H 1 Lois et règlements. Règlement sur l'exploitation des forêts dépendant de la terre des Clées. (1710)
  - H 2 Lois et règlements. Instruction du bureau de santé concernant le lova. (1802)
  - H 3 Règlements communaux. Règlement de la commune de Valeyres-sous-Rances. (1854)
  - H 4 Lois et règlements. Arrêté du Conseil d'Etat relatif à la célébration des cultes dans la paroisse de Rances. (1861)
  - H 5 Règlements communaux. Règlement d'administration de la commune de Valeyres-sous-Rances. (1879)
  - H 6 Lois et règlements. Règlements communaux : police, défense contre l'incendie, caisse d'assurance des pompiers. (1888-1897)
  - H 7 Règlements communaux. Projet de règlement sur la police du feu. (1896)
  - H 8 Règlements communaux. Projet de règlement sur le ramassage des hannetons. (1897)
  - H 9 Règlements communaux. Règlement pour le service de distribution d'eau. (1898)
  - H 10 Règlements communaux. Règlement pour le Conseil général de Valeyres. (1903)
  - H 11 Règlements communaux. Règlement de police pour la route des Grands Crêts. (1908)
  - H 12 Règlements communaux. Règlements de diverses communes, Bavois, Croy, Cottens, Lully, Novalles. (Non indiqué)
  - H 13 Règlements communaux. Règlement sur le repos de la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses de la commune ... (1909)
  - H 20 Lois et règlements. Affiches. (1798)
  - H 21-23 Lois et règlements. Circulaires. (1801-1918)
  - I a Portefeuille des familles :Besson, Bulet, Chevallier de Diesbach de Gland, Grivet, Kuffer (concession d'eau), Laffely, L... (Non indiqué)
  - I b Archives des sociétés locales. Abbaye des Mousquetaires : procès-verbaux et etc. (1694-1761)
  - I b Archives des sociétés locales. Asile des aveugles : rapports. (1853-)
  - I b Archives des sociétés locales. Auto transports de la Vallée de l'Orbe : rapports. (1918-)
  - I b Archives des sociétés locales. Bergerie : pièces diverses. (1819-1825)
  - I b Archives des sociétés locales. La Charrue : statuts et rapport relatif à sa dissolution. (1917-1921)
  - I b Archives des sociétés locales. Chemin de fer électrique Orbe-Chavornay : rapports. (1907-)
  - I b Archives des sociétés locales. Entreprise pour la dissolution de la plaine de l'Orbe, comptes et rapports. (1865-)
  - I b Archives des sociétés locales. Infirmerie d'Orbe : statuts, comptes et rapports. (1876-)
  - I b Archives des sociétés locales. Jeune Abbaye : pièces diverses. (1710-1765)
  - I b Archives des sociétés locales. Tir de Valeyres-sous-Rances : rôle des membres. (1885-1906)
  - I b Archives des sociétés locales. Tir de Valeyres-sous-Rances : comptes. (1882-1911)
  - I b Archives des sociétés locales. Usine électrique des Clées : rapports et règlements. (1899-)
  - I c Etat civil. Extrait des registres de naissances, mariages et décès. (1815)
  - I c Etat civil. Communiqués d'état civil (naissances, mariages et décès). (1876-1908)
  - I c Etat civil. Registre d'état civil (naissances, mariages et décès). (1909-)
  - I c Etat civil. Registre du fossoyeur. (1836-1862)
  - I c Etat civil. Permis d'enterrer. (1883-1919)
  - I c Population. Registre des actes d'origine. (1835-1914)
  - I c Règlement et procès-verbaux de la commission scolaire de Valeyres-sous-Rances. (1806-1834)
  - I c Population. Registre des actes d'origine. (1914-)
  - I c Population. Actes d'origine périmés. (1812-)
  - I c Population. Souches des certificats de vaccinations. (1872-)
  - I c Etat civil. Registre civique. (1875-1878)
  - I c Etat civil. Registre civique. (1886-1921)
  - I c Etat civil. Registre civique. (1921-)
  - I c Population. Registre des assemblées de commune. (1866-)
  - I c Population. Etat nominatif du Landsturm. (1887)
  - I c Population. Registre des tutelles et curatelles établies par la Municipalité de Valeyres-sous-Rances. (1799-1820)
  - I c Population. Registre des permis de séjour et d'établissement. (1861-1881)
  - I c Population. Recensement de la population. (1831-)
  - I c Recensement du bétail. (1769-)
  - I c Registre de l'inspecteur du bétail. (1852-1864)
  - I c Statistique agricole. (1881-)
  - I c Statistique viticole (reconstitution du vignoble). (1887)
  - I c Agriculture. Rapports sur le gui, les hannetons et le puceron lanigère. (1888)
  - J 1 Commission scolaires. Procès-verbaux . (1806-1834)
  - J 1 Commission scolaires. Correspondance. (1856-)
  - J 1 Commission scolaires. Circulaires. (1842-)
  - J 1 Commission scolaires. Résultats d'examens. (1905-)
  - K 1 Pièces annexes au registre du Conseil général. (1876)
  - L 1 - 3 Délibérations de la Bourse des pauvres. (1749-1872)
  - L 4 Délibérations de la Bourse des pauvres. (1870)
  - M 1 Titres acquittés. Obligation en faveur de Nicolas, feu François Monnier, assisté d'André Rossier, son grand-père, l'un... (1637)
  - M 2 Titres acquittés. Obligation en faveur de LL EE de Berne à cause du château d'Yverdon, par la commune de Valeyres-sous... (1690)
  - M 3 Titres acquittés. Obligation en faveur de noble Emmanuel-Nicolas Bourgeois, bourgeois et conseiller d'Yverdon, pour la... (1710)
  - M 4 Titres acquittés. Obligation en faveur de Joseph Bourgeois, de Valeyres, contre la commune dudit lieu, pour laquelle a... (1733)
  - M 5 Titres acquittés. Obligation en faveur de Béat-Jacob Tscharner, membre du Grand Conseil de Berne, contre la commune de... (1799)
  - M 6 Titres acquittés. Obligation en faveur de la bourse des pauvres de Valeyres par la commune dudit lieu, représentée par... (1748)
  - M 7 Titres acquittés. Obligation en faveur de noble Charles-Emmanuel de Bonstetten, sénateur de la Ville de Berne, représe... (1758)
  - M 8 Titres acquittés. Cédule en faveur d'Henriette Buschelin, née Recordon, de Rances, contre la commune de Valeyres, capi... (1790)
  - M 9 Titres acquittés. Cédule en faveur de Jean Krebz, demeurant en Bossayaz, rière Orbe, par Moïse Ravey, agissant comme g... (1795)
  - M 10 Titres acquittés. Cédule en faveur de Charles-Frédéric Recordon, de Rances, contre la commune de Valeyres, capital : 4... (1798)
  - M 11 Titres acquittés. Cédule en faveur de Madeleine dite Madelon Chevallier, par la commune de Valeyres, capital : un prêt... (1803)
  - M 12 Titres acquittés. Obligation en faveur de Jean-François Hermann, pasteur de l'Eglise Allemande d'Yverdon, par la commu... (1803)
  - M 13 Titres acquittés. Cédule en faveur de Susanne Wagnon, née Broillet, par la commune de Valeyres-sous-Rances, capital : ... (1803)
  - M 14 Titres acquittés. Obligation en faveur de l'Etat de Vaud par la commune de Valeyres-sous-Rances, capital : 12'129 fran... (1804)
  - M 15 Titres acquittés. Cédule en faveur du citoyen Duplessis, cadet demeurant à Rances, par la commune de Valeyres, capital... (1806)
  - M 16 Titres acquittés. Obligation en faveur de Jaques Simon, demeurant à Romainmôtier par la Municipalité de Valeyres, capi... (1809)
  - M 17 Titres acquittés. Cédule en faveur du ministre Charles Vuitel, contre la commune de Valeyres-sous-Rances, capital : un... (1811)
  - M 18 Titres acquittés. Cédule en faveur du pasteur Destraz, à Rances, contre la commune de Valeyres, capital : un prêt de 4... (1814)
  - M 19 Titres acquittés. Cédule en faveur de Jean-Pierre Maillefer, de Lignerolle, contre la commune de Valeyres, capital : u... (1815)
  - M 20 Titres acquittés. Cédule en faveur de David Cavat, de Croy, contre la commune de Valeyres, capital : un prêt de 300 fr... (1815)
  - M 21 Titres acquittés. Cédule en faveur de David Cavat, de Croy, contre la commune de Valeyres, capital : un prêt de 400 fr... (1816)
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Archives privées