Liste des résultats

 
  161 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 10 de 161 (0,09s)
Acte de rachat des dîmes et censes par la commune de Bettens.
1804Indéterminé en dessous du fonds FB Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes. Rachat des dîmes et censes.
1804Indéterminé en dessous du fonds Cl 21. 551 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Justice de Paix et préfecture. Annonce à publier concernant une rectification au sujet d'une faute qui s'est glissée dans l'article pour le rachat des dîmes et censes.
1804Indéterminé en dessous du fonds U1/2.9 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Litige opposant des particuliers de Seigneux et d'Henniez, contre Cerniaz sur le mode de rachat des dîmes et censes.
1805Indéterminé en dessous du fonds U 18-24 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à Jean-Daniel Mottaz à propos du règlement des comptes du rachat des dîmes et censes.
1812 - 1813Indéterminé en dessous du fonds T 11 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à Jean-Jacques Mottaz à cause d'une poursuite pour dettes touchant le rachat des dîmes et censes.
1808Indéterminé en dessous du fonds T 9 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Paiement du rachat des dîmes et des censes. Litiges.
1808 - 1816Indéterminé en dessous du fonds U 171 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes et saisie opérées au préjudice d'une particulière au nom de la commune de Lignerolle : cote part de la débitrice au rachat des dîmes et des censes.
1813Indéterminé en dessous du fonds F 139 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Cadastre de la commune de Vuiteboeuf et Peney établi pour la répartition du prix de rachat des dîmes et censes.
1799 - 1803Indéterminé en dessous du fonds G 32 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Cadastre et plans. Evaluation des biens des particuliers de Trey pour le rachat des dîmes et censes vraisemblablement.
1798Indéterminé en dessous du fonds GA 3 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)RACHAT DES CENSES (Matières\R)
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961

Légende
Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
Image disponible, cliquez pour l'afficher