Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 10 (0,06s) 1
		Affaires judiciaires. Acte de tolérance accordé par le Consistoire supérieur à une particulière convaincue d'adultère.	1792	Indéterminé en dessous du fonds	F 77
		Affaires judiciaires. Affaire d'adultère et naissance d'un enfant illégitime de Jeanne Degenève de Pampigny, reconnaissance de la paternité par Jean-François Cley de Givrins . Convention pour les frais d'entretien, extrait du registre du Conseil de la ville de Genève avec condamnation pour adult	1787 - 1788	Indéterminé en dessous du fonds	U 204/1-10
		Affaires judiciaires. Le bamp des adultères et paillards, ne doit point être en argent mais par l'emprisonnement selon les lois consistoriales.	1705	Indéterminé en dessous du fonds	U 38
		Affaires judiciaires. Lettre du Consistoire de Berne au Consistoire de Pampigny concernant une procédure pour adultère contre Isaac Bachelard et la veuve Bocion de Grancy.	1743	Indéterminé en dessous du fonds	U 158/a-b
		Affaires judiciaires. Litige entre deux particuliers à propos d'une demande en divorce pour cause d'adultère, et en prolongation de ceci litige entre la commune de Juriens et celle de Wichtrach (Berne) à propos du droit de bourgeoisie de l'enfant des deux particuliers.	1799	Indéterminé en dessous du fonds	F 82
		Déclaration souveraine, laissant aux Seigneurs de Lausanne les bamps et amendes pour paillardises et adultères, ainsi que les échutes et confiscations des biens des suppliciés, rière les villages de Saint-Sulpice, Ecublens et Saint-Germain, dépendant de la juridiction de Lausanne.	1626	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville C 190
		Le Consistoire suprême de Berne au Consistoire de Renens. Marie Cley, femme de Pierre Corboz, ressortissante du Consistoire de Renens a eu un enfant de Jean-Henry Gallex de Trélex. L'enfant a été déclaré comme illégitime dudit Gallex qui sera chargé de son entretien. Les deux coupables doivent	1751	Indéterminé en dessous du fonds	Chancellerie 78/69
		Mandats baillivaux. Adjudication des enfants, fautes de paillardise et adultère.	1759	Indéterminé en dessous du fonds	LA 72
		Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Daniel Rossi, adultère.	1706	Indéterminé en dessous du fonds	A.56.h.
		Règlements. Service intérieur sur les péages, sur la châtiment de la paillardise et de l'adultère.	1876 - 1886	Indéterminé en dessous du fonds	340