Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Chavornay Fonds d'archives de la commune de Chavornay (1355-1960)
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          • A.56.d. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Siméon Beauverd. (1686-1725)
          • A.56.e. Procédures, procès, litiges, différends. François-Antoine Carrard contre Nicolas Care. (1694-1718)
          • A.56.f. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre J J Challet de Bavois. (1700-1730)
          • A.56.g. Procédures, procès, litiges, différends. Curial Beauverd, Samuel Sordet, Gabriel Jaccoud, de Juriens. (1704-1716)
          • A.56.h. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Daniel Rossi, adultère. (1706)
          • A.56.i. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Thobie Malherbe, injures. (1707-1708)
          • A.56.j. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Veuve d'Henri Beauverd. (1722)
          • A.56.k. Procédures, procès, litiges, différends. Commissaire Haldimand. (1724)
          • A.56.l. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Pavillard. (1726-1729)
          • A.56.m. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre particuliers de Bavois. (1732-1737)
          • A.56.n. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre biens de Michel Liaivoz. (1682-1708)
          • A.56.o. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Juge Olivier de la Sarraz. (1709)
          • A.56.p. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Henri Beauverd. (1718-1734)
          • A.56.q. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Famille Auberson d'Epauthères (Essertines-sur-Yverdon). (1524-1790)
          • A.56.r. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Orbe, entretien des pauvres. (1748)
          • A.56.s. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Cuvit, ministre. (1742-1771)
          • A.56.t. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre comptes de Chavornay. (1714)
          • A.56.u. Procédures, procès, litiges, différends. Affaire Pierre Despont. (1711-1733)
          • A.56.v. Procédures, procès, litiges, différends. Procédure en paternité Malherbe. (1748)
          • A.56.w. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Essert-Pittet, pâturage. (1769)
          • A.56.x. Procédures, procès, litiges, différends. Laurent Siméon Malherbe, hoirie de Jean Gabriel Laurent contre Abbaye du sel ... (1792)
          • A.56.y. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Louis Pollens. (1847)
          • A.56.z. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre J L Malherbe, injures. (1819)
          • A.57.a. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Pierre Burdet d'Ursins. (1806)
          • A.57.b. Procédures, procès, litiges, différends. Procédure concernant les comptes. (1838-1840)
          • A.57.c. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Louis Pollens. (1845-1855)
          • A.57.d. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Devenoge, ouverture d'un 6ème établissement public. (1900)
          • A.57.e. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Constant Beauverd. (1924)
          • A.57.f. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre François Beauverd, source. (1934-1937)
          • A.57.g. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Louise Pantet. (Non indiqué)
          • A.57.h. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre irrégularités des comptes. (1939)
          • A.57.i. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Ch Romanens, noyer. (1946)
          • A.57.j. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Alfred Romanens, dette. (1946)
          • A.57.k. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre chemin public CFF. (1852-1948)
          • A.57.l. Procédures, procès, litiges, différends. Recours Gaston Lombardet. (1941-1942)
          • A.57.m. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Perazzi, chemin Vers la Gare. (1948-1951)
          • A.57.n. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Duvillard et consorts. (1952)
          • A.57.o. Procédures, procès, litiges, différends. A Droz, saisie. (1952-1953)
          • A.57.p. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Oscar Magnin, police des constructions. (1952-1953)
          • A.57.q. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Bousson Péclard, cheminée. (1952-1953)
          • A.57.s. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Henri Beauverd, concession d'eau. (1953)
          • A.57.t. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Auguste Arnaud. (1943-1954)
          • A.57.u. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre ruchers M Gerber. (1957)
          • B.51.a. Comptes, contrôles. (1936-1959)
          • B.52.a. Impôts. Arrêtés d'imposition. (1937-1955)
          • B.52.b. Finances, comptes, impôts. Répartition des biens communaux. (1800)
          • B.52.c. Finances, comptes, impôts. Emprunt Ménard. (1798-1799)
          • B.52.d. Finances, comptes, impôts. Emprunts anciens. (1802-1811)
          • B.52.e. Finances, comptes, impôts. Fondation Poincaré. (1920-1925)
          • B.52.f. Finances, comptes, impôts. Donations, legs. (1909-1925)
          • B.52.g. Finances, comptes, impôts. "Dixmes et censes". (1707-1719)
          • A.52.h. Finances, comptes, impôts. Cédules. (1690-1915)
          • B.54.a.1-4. Impôts. (1941-1960)
          • B.55.a. Impôt foncier. (1950-1958)
          • B.56.a.1. Cottet (= impôt). (1960)
          • B.57.a. Finances, comptes, impôts. Obligations. (1700-1943)
          • B.57.b. Finances, comptes, impôts. Lettres de rente. (1644-1754)
          • B.61.a.1. Finances, comptes, impôts. Pièces justificatives. (1953-1960)
          • B.69.a. Finances, comptes, impôts. Bourse des pauvres et amendes. (1952-1960)
          • C.51.a.1-3. Enquêtes privées anciennes, A - Z. (1880-1930)
          • C.52.a.1-41. Enquêtes privées modernes, A-Z. (1930-1960)
          • C.53.a.1-4. Cadastre, limites, plans, enquêtes privées. Remaniements, 1er secteur. (1928-1949)
          • C.54.a.1-3. Cadastre, limites, plans, enquêtes privées. Permis de construire, 1 -430. (1931-1954)
          • C.55.a. Géographie communale. Limites Chavornay avec Corcelles-sur-Chavornay, Suchy, Essert-Pittet, Orbe, Arnex-sur-Orbe, Bavo... (1705-1948)
          • C.55.b. Géographie communale. Limites Chavornay - Corcelles-sur-Chavornay. (1849)
          • C.55.c. Géographie communale. Limites Chavornay - Essert-Pittet. (1895-1896)
          • C.55.d. Géographie communale. Limites Chavornay avec Arnex-sur-Orbe, Orbe, Bavois, Pompaples, La Sarraz, Croy, Bofflens, Agiez... (1867)
          • C.55.e. Géographie communale. Limites Chavornay - Bavois. (1845)
          • C.55.f. Géographie communale. Limites Chavornay - Penthéréaz. (1835)
          • C.55.g. Géographie communale. Limites Chavornay - Orbe. (1952)
          • C.56.a. Géographie communale. Cadastre, fonds possédés par des étrangers. (1817-1826)
          • C.56.b. Géographie communale. Cadastre, extraits. (1920-1923)
          • C.56.c. Bâtiments privés. Mises à l'enquête. Police des constructions, cas de recours. (1952-1953)
          • C.56.d. Améliorations foncières. Remaniements Plaine de l'Orbe supérieure. (1948)
          • C.56.e. Améliorations foncières. Remaniements. (1946-1951)
          • C.56.f. Aménagement du territoire. Droits de superficie, Société coopérative de culture maraîchère. (1925)
          • C.56.g. Aménagement du territoire. Zone, changement de zone. (1946-1951)
          • C.56.h. Géographie communale. Passations à clos et record. (1658-1798)
          • C.57.a. Géographie communale. Plans isolés, alignements traversée, calque du village. (Non indiqué)
          • D.51.a. Recensement population. (1919-1960)
          • D.51.b. Recensement fédéral du bétail et de la main d'oeuvre agricole. (1888-1960)
          • D.51.c. Recensement des distillateurs. (1947)
          • D.51.d. Statistiques travaux et logements. (1950-1956)
          • D.51.e. Statistiques agricoles. (1881-1922)
          • D.51.f. Recensement fédéral des cultures. (1960)
          • D.51.g. Recensement des arbres fruitiers. (1960)
          • D.52.a. Registres civiques. (1946-1959)
          • D.53.a. Population. Vaccinations. (1906-1957)
          • E.51.a. Naturalisation Rémy Calderara, avec lettre de bourgeoisie - Jean-Jacques Perriraz. (1945-1958)
          • E.51.b. Naturalisation famille Pillicier. (1757)
          • E.51.c. Naturalisation famille Perriraz. (1754-1853)
          • E.51.d. Naturalisation famille Carré-Carrel. (1729)
          • E.51.e. Population. Réfugiés. (1730)
          • E.51.f. Etat civil, bourgeoisies, naturalisations, familles, etc. Changement de nom (Pantet-Pautet). (1930)
          • E.51.g. Etat civil. Décès. (1862-1895)
          • E.51.h. Etat civil, bourgeoisies, naturalisations, familles, etc. Adoptions: dossiers individuels. (1944-1951)
          • E.52.a. Population, arrivées, départs. (1946-1953)
          • E.53.a. Population. Actes d'origine anciens. (Non indiqué)
          • E.54.a. Etat civil. Actes d'inhumations. (1900-1923)
          • E.55.a. Assistance. (1940-1960)
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