Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Bioley-Orjulaz Fonds d'archives de la commune de Bioley-Orjulaz (1520-1960)
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          • H 6 Services Industriels. Eau. Amenée d'eau aux par-ticuliers: comptes et correspondance. (1947-1960)
          • I 1 Bâtiments publics. Collège. Entretien et agrandissement. (1930-1960)
          • J 1-2 Bâtiments privés. Plans à l'enquête. (1930-1960)
          • K 1 Domaines: forêts. Plans. (1912)
          • K 2 Domaines: forêts. Aménagements. (1933)
          • L 1-2 Règlements municipaux. Circulaires officielles. (1893-1937)
          • L 3 Règlements municipaux. Règlement touchant la reddition et la passation des comptes de communes et de la bourse des pau... (1808)
          • L 4 Règlements municipaux. Code rural. (1848)
          • L 5 Règlements municipaux. Règlement de police. (1883)
          • L 6 Règlements municipaux. (1883)
          • L 7 Règlements municipaux. Règlement d'intérieur. (1883)
          • L 8 Règlements municipaux. Règlement pour la distribution d'eau. (1911)
          • L 9 Règlements municipaux. Règlement de police. (1954)
          • L 10 Règlements municipaux. Règlement d'exercices pour le service des échelles à allonges des pompiers. (1955)
          • M 1 Militaire. Répartition des frais touchant la fourniture des chevaux militaires. (1801-1900)
          • M 2 Militaire. Correspondance relative à la fourniture des chevaux de l'armée. (1915-1917)
          • MA 1 Pompiers. Procès-verbaux des assemblées. (1894-1928)
          • MA 2 Pompiers. Correspondance relative à l'achat d'une échelle. (1947)
          • N 1 Instruction publique. Commission d'école réformée. Registre. (1838-1865)
          • N 2 Instruction publique. Commission scolaire mixte. Procès-verbaux. (1885-1960)
          • N 3 Instruction publique. "Chrestomathie du jeune âge ou choix de lectures à l'usage des écoles et des familles de la Suis... (1857)
          • N 4 Instruction publique. "Cours d'études des écoles primaires publiés sous les auspices de Son Excellence M. le Ministr... (1869)
          • N 5-6 Instruction publique. Circulaires scolaires. (1865-1910)
          • N 7 Instruction publique. Fusion de classes: correspondance. (1927-1949)
          • N 8 Instruction publique. Registres des classes primaires. (1921-1960)
          • P 1 Actes anciens. Conflit de pâturages. Entre Bioley-Orjulaz et les communes de St-Barthélemy et Bretigny. (1520)
          • P 2 Actes anciens. Conflit à propos d'un droit de passage. Entre Bioley-Orjulaz et Pierre Donnyez d'As-sens; bornage du ... (1527)
          • P 3 Actes anciens. Vente du droit de pouvoir mettre à clos et record un morcel de pré, avec grâce de rachat. De la commu... (1549)
          • P 4 Actes anciens. Accord de la grâce de rachat d'un marais et de pièces de terre vendues ce jour même. Entre prud'homme... (1556)
          • P 5 Actes anciens. Grâce de rachat pour le droit de faire le record annuel sur un pré appartenant à plusieurs particuliers... (1556)
          • P 6 Actes anciens. Cession d'une pièce de terre et fenage. En faveur de la commune par Jaques Croisies. (1607)
          • P 7 Actes anciens. Cession d'un droit de rachat sur un pré. Par la commune à Jehan Despont. (1623)
          • P 8 Actes anciens. Cession de parts indivises d'un morcel de pré et bois, d'un autre de buissons, d'un autre de pré et bui... (1636)
          • P 9 Actes anciens. Hypothèque des biens communs et reconnaissance de dette pour une cense et une rente annuelle. Par les... (1637)
          • P 9 Actes anciens. Accord d'un délai de 10 ans. Pour le rachat de la dette citée dans le parchemin du 27 octobre 1637. (1648)
          • P 10 Actes anciens. Echanges de terres. Entre la commune et Pierre Dessert. (1643)
          • P 11 Actes anciens. Bioley-Orjulaz obtient qu'un mas de pré demeure en sa garde et messellerie. Suite à un conflit l'oppo... (1645)
          • P 12 Actes anciens. Echange de record et recordon. Entre la commune et le coseigneur de St-Barthélemy et Bretigny. (1647)
          • P 13 Actes anciens. Echange de terres. Entre la commune et Jean Desponds. (1685)
          • P 14 Actes anciens. Vente d'une demi-pose de terre. D'Isaac Thelin à la commune. (1692)
          • P 15 Actes anciens. Délimitation et bornage des pâturages. Entre les communes de Bioley-Orjulaz, de St- Barthélemy et de ... (1700)
          • P 16 Actes anciens. Vente d'un morcel de bois. A la commune. (1734)
          • Q 1-3 Vie civique. Assemblées électorales. Procès-verbaux. (1816-1916)
          • Q 4-8 Vie civique. Registres civiques. (1886-1960)
          • Q 9 Vie civique. Elections au Conseil national. (1928-)
          • RA 1 Population. Certificat. Accordé à Jaques Thaillens. (1788)
          • RA 2 Population. Permis de séjour. Délivré à Albert Despont. (1833)
          • RA 3 Population. Mariages et naissances. Registre. (1876-1935)
          • RA 4 Population. Décès. Registre. (1876-1928)
          • RA 5 Population. Actes d'origine délivrés. Registre. (1930-1954)
          • RA 6 Population. Vaccinations. Registre. (1873-1952)
          • RA 7-8 Population. Vaccinations antivarioliques et antidiphtériques. Registres. (1954-1960)
          • RA 9 Population. Vaccinations SALK. (1957-1959)
          • RA 10-11 Population. Permis de séjour délivrés. (1871-1910)
          • RA 12 Population. Contrats d'apprentissage. (1950-1960)
          • RB 1 Agriculture. Recensement du bétail. (1885-1960)
          • RC 1 Commerce, industrie. Registre des patentes. (1911-1954)
          • S 1 Sociétés locales. Société de fromagerie de Bioley. Procès-verbaux et comptes. (1828-1855)
          • S 2 Sociétés locales. Société de laiterie de Bioley-Orjulaz. Statuts. (1930)
          • X Divers. 150e anniversaire de l'entrée du Canton de Vaud dans la Confédération. Organisation de la participation comm... (1953)
      • Archives privées
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