Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Abergement avec réserve du droit de pâturage en faveur de la commune d'Orny. Acte.	1696	Indéterminé en dessous du fonds	E 28.
		Abergements de villages du Jorat, pour l'usage du pâturage et de l'affouage, avec ceux de Lavaux.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	3
		Accord de passation à clos en faveur de David Maulaz de Fiez, signé Symond, AC no 50.	1612	Indéterminé en dessous du fonds	854/22
		Accord d'un droit de pâturage sur un pré. Nous Claude de Gleresses, écuyer de Bonvillars, et Jean Bouczan (Boussan), gouverneur, Collet Jannin, Collet Lucquet, Nycod Jaquier, Claude Vionet, Pierre Paultroz, Guillaume Mennyez, Pierre Dumyez, Jean Vuilliaux, Bernard Mennyez, Jacques Barbeir, Laurent	1543	Indéterminé en dessous du fonds	P 20
		Accord entre Aclens et Romanel-sur-Lausanne à propos du droit de pâturage au lieu-dit "En Pentherens soit marest du Seigneur de Vullierens" à Aclens; signé B Martinet et Bourgeois, notaire.	1743	Indéterminé en dessous du fonds	P 66
		Accord entre ceux de La Chaux et Ittens et la communauté de Chavannes-le-Veyron, à propos du droit de pâturage au lieu-dit La Pallut, rière La Chaux. Pour mettre un terme à ce litige, les deux communautés acceptent de choisir pour arbitre Jean Petroz, bourgeois et lieutenant de Cossonay, pour La C	1593	Indéterminé en dessous du fonds	P 27
		Accord passé entre Berne et Fribourg au sujet de droit de pâture et de coupes de bois aux Chaulx.	1593	Indéterminé en dessous du fonds	E51
		Accord suite à un litige entre ceux de Faoug et ceux d'Avenches à propos des usages communs.	1490	Indéterminé en dessous du fonds	P 16
		Acensement par Pierre Domengenges et Antoine de Ruppe, prieurs, recteurs et gouverneurs de toute la Ville inférieure de Lausanne, à Etienne de Ruppe, Pierre Banz alias Darphini et Pierre dit Guillaume de Challie, du droit de pâturage accordé au village de Challie (Chally) aux Rapes de ladite ville d	1453	Indéterminé en dessous du fonds	Poncer. Gouverneurs de Lausanne 024
		Acte de passation à clos.	1645	Indéterminé en dessous du fonds	E 2