Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 23 (0,06s) 123>>
		Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. Bureau du Registre du Commerce au Sentier, Extrait du Journal; Registre A Enregistrement de la Société Union Ouvrière Abbaye-Vallorbe; au capital social de 150'000 francs.	1899	Indéterminé en dessous du fonds	SMF 23
		Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. Déclaration concernant la nouvelle raison sociale de la fabrique de limes déposée au registre du commerce le 12 octobre 1920.	1920	Indéterminé en dessous du fonds	SMF 69
		Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. Inscription au Registre du Commerce des membres du Conseil d'Administration.	1926	Indéterminé en dessous du fonds	SMF 82
		Corps de Police; publicité, nouveau commerce, registre du commerce.	1912 - 1954	Indéterminé en dessous du fonds	C 1
		Correspondance reçue : dossiers généraux du greffe. Police du commerce. Patentes, collections, registres du commerce et des commerçants.	1931 - 1953	Indéterminé en dessous du fonds	C Boîte N° 400
		Correspondance reçue et expédiée. Police générale, foires et marchés, poids et mesures, police des constructions, état civil, votations, élections, registre du commerce, police des tirs et sociétés de tir.	1929 - 1934	Indéterminé en dessous du fonds	GFA 14
		Correspondance reçue et expédiée. Police générale, foires, concours, affichage, poids et mesures, état civil, votations, registres du commerce, tirs, police des constructions.	1935 - 1939	Indéterminé en dessous du fonds	GFB 14
		Correspondances particulières momentanées. Registre du commerce.	1941 - 1948	Indéterminé en dessous du fonds	C bleu 11
		Dossiers administratifs. Registre du commerce. Correspondance.	1947 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	Planches EB 40
		Droits communaux. Déclaration d'inscription au Registre du commerce pour le district d'Orbe de la raison sociale Caisse de secours aux ouvriers de la Société anonyme des Usines Jules Addor, le 15 février 1943.	1949	Indéterminé en dessous du fonds	E 614