Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 88 (0,06s) 123456789>>
		Affaires judiciaires. Affaires judiciaires opposant des particuliers à la commune, à propos des fontaines.	1841 - 1845	Indéterminé en dessous du fonds	U 1
		Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à la veuve et aux fils de Jean-Daniel Pochon, de Chavannes-le-Chêne, sur une question d'assistance.	1843	Indéterminé en dessous du fonds	U 2
		Améliorations foncières. Améliorations foncières.	1926 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	GC 1-3
		Bâtiments privés; plans à l'enquête. Anciennes mises à l'enquête et moteurs électriques.	1940	Indéterminé en dessous du fonds	J 1
		Bâtiments publics. Bâtiments publics divers.	1837 - 1840	Indéterminé en dessous du fonds	I 3
		Bâtiments publics. Construction du collège.	1942 - 1949	Indéterminé en dessous du fonds	I 4
		Bâtiments publics. Conventions entre Chêne-Pâquier et Chavannes-le-Chêne au sujet du maintien des cloches de la chapelle de Chavannes-le-Chêne.	1684	Indéterminé en dessous du fonds	I 1
		Bâtiments publics. Entretien du temple.	1816	Indéterminé en dessous du fonds	I 2
		Bâtiments publics. Fourniture d'une horloge à la maison de commune.	1829	Indéterminé en dessous du fonds	I 3
		Bâtiments publics. Réparation du temple paroissial (cahier des charges et soumissions).	1895	Indéterminé en dessous du fonds	I 2