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Affaires de paroisse. Collecte pour le pasteur Jomini.
1890 - 1910Indéterminé en dessous du fonds N 1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Affaire Deblaireville.
1920Indéterminé en dessous du fonds U 10 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Affaire Jean Mast.
1935Indéterminé en dessous du fonds U 14 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Affaire Louis Deblaireville.
1938Indéterminé en dessous du fonds U 15 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Affaire Menétrey.
1915Indéterminé en dessous du fonds U 6 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Affaire Scuotto Antonio.
1959Indéterminé en dessous du fonds U 17 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Affaire Yvonne Chautems.
1908Indéterminé en dessous du fonds U 3 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Arrêt du Tribunal fédéral en la cause opposant la commune de Champvent aux époux Chevailler Thabuis à Genève.
1883Indéterminé en dessous du fonds U 1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Cas Branche Marcel.
1935Indéterminé en dessous du fonds U 13 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Cas de la veuve Belleville.
1920Indéterminé en dessous du fonds U 9 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)Champvent (Lieux\C)
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Archives communales vaudoises avant 1961

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