Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Champvent Fonds d'archives de la commune fusionnée de Champvent (1776-1960)
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          • RB 1-3 Agriculture. Reconstitution du vignoble. (1915-1950)
          • RB 4-7 Agriculture. Enquêtes sur les cultures et le bétail. (1910-1960)
          • S 1 Sociétés locales. Société de laiterie. (1829-1852)
          • S 2 Sociétés locales. "La Récréation" choeur mixte, après avoir été choeur d'hommes. (1938)
          • S 3 Sociétés locales. Société de poids public. (1901-1960)
          • T 1 Economie de guerre, contrôle des graisses, correspondance, etc. (1914-1918)
          • T 2-4 Economie de guerre, rationnement. (1939-1945)
          • T 5 Economie de guerre. (1939-1945)
          • U 1 Affaires judiciaires. Arrêt du Tribunal fédéral en la cause opposant la commune de Champvent aux époux Chevailler Thab... (1883)
          • U 2 Affaires judiciaires. Lettres relatives à Yvonne Chautems. (1908)
          • U 3 Affaires judiciaires. Affaire Yvonne Chautems. (1908)
          • U 4 Affaires judiciaires. Enfants Rouiller - Thonnen. (1910)
          • U 5 Affaires judiciaires. Divorce des époux Menétrey - Henriod. (1912)
          • U 6 Affaires judiciaires. Affaire Menétrey. (1915)
          • U 7 Affaires judiciaires. Famille Combet. (1920)
          • U 8 Affaires judiciaires. Cas de Yvonne Junod. (1920)
          • U 9 Affaires judiciaires. Cas de la veuve Belleville. (1920)
          • U 10 Affaires judiciaires. Affaire Deblaireville. (1920)
          • U 11 Affaires judiciaires. Mémoire relatif à l'affaire Petitpierre contre la commune de Champvent. (1932)
          • U 12 Affaires judiciaires. Jugement relatif à l'enfant Yvette Chevalier. (1933)
          • U 13 Affaires judiciaires. Cas Branche Marcel. (1935)
          • U 14 Affaires judiciaires. Affaire Jean Mast. (1935)
          • U 15 Affaires judiciaires. Affaire Louis Deblaireville. (1938)
          • U 16 Affaires judiciaires. Dossier des saisies. (1941-1942)
          • U 17 Affaires judiciaires. Affaire Scuotto Antonio. (1959)
          • Z 1 Inventaire des biens meubles et immeubles de la commune de Champvent et ceux des pauvres, dressé en exécution de la loi ... (1834)
        • AC Essert-sous-Champvent Fonds d'archives de la commune de Essert-sous-Champvent (1800-1960)
        • AC Villars-sous-Champvent Fonds d'archives de la commune de Villars-sous-Champvent (1659-1960)
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