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  32 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 11 à 20 de 32 (0,08s)
Délibérations du Conseil (Ancien régime).
1718 - 1762Indéterminé en dessous du fonds BA 2 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Délibérations du Conseil général.
1815 - 1893Indéterminé en dessous du fonds BB 1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Documents antérieurs à 1803. Pièces judiciaires, mandats, reçus, etc.
à 1803Indéterminé en dessous du fonds A Localise l'UD dans le plan d'archivage
Documents antérieurs à 1803. Reconnaissance générale pour la Commune de Bussy. Etablie par égrège Viret.
1662Indéterminé en dessous du fonds A Localise l'UD dans le plan d'archivage
Documents postérieurs à 1803. Correspondance, actes notariés, etc.
de 1803Indéterminé en dessous du fonds H Localise l'UD dans le plan d'archivage
Forêts communales. Révision de l'aménagement.
1925 - 1956Indéterminé en dessous du fonds Localise l'UD dans le plan d'archivage
Inventaires. Dressé par Olivier Dessemontet.
1959Indéterminé en dessous du fonds Z Localise l'UD dans le plan d'archivage
Plans et cadastres. Drainage des marais. Plans.
1801 - 1960Indéterminé en dessous du fonds D 1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Plans et cadastres. Extraits du cadastre, routes et bâtiments communaux. Cartes et plans.
1801 - 1960Indéterminé en dessous du fonds D 1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Population. Actes d'origine.
1801 - 1960Indéterminé en dessous du fonds E Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)Bussy-sur-Moudon (Lieux\B)
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961

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Localiser dans le plan d'archivage
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