Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Branches de hêtres à couper.	1856	Indéterminé en dessous du fonds	II bis Vol B = III 219
		Cense. Hôpital de la Vierge-Marie. Perrin de Pontarlier, recteur de l'hôpital de la Vierge-Marie, reconnaît tenir à cense de Girard Choupar, de Moudon, la moitié d'une grange de l'hôpital qui fut de feu Jean de Popya, sise sur le Mont de Moudon, jouxte le chemin de Conoston, avec la moitié de to	1367	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 608
		Domaines - Risoud. L'inspecteur forestier A de Saussure, aux trois communes de la Vallée; la commission des forêts ne peut rien changer des décisions du Conseil d'Etat sur l'évaluation des plantes accordées par devis; une petite partie seulement des N°s d'affouages en hêtre a été exploitée.	1834	Indéterminé en dessous du fonds	KA 107
		Domaines communaux (forêts). Gédéon Dormond de Panex réclame pour son village seul le droit d'affouage en hêtres dans leur territoire selon sentence de 1744; cependant, chacun dans la commune se donne licence d'y couper; défense absolue; les pères et mères, dit-il, sont responsables de leurs enfan	1776	Indéterminé en dessous du fonds	Q 142
		Domaines communaux. Commande de hêtres et de mélèzes.	1943	Indéterminé en dessous du fonds	Ga132
		Domaines communaux. Commande de hêtres et d'érables.	1954	Indéterminé en dessous du fonds	Ga199
		Domaines communaux. Commande de hêtres et d'érables.	1946	Indéterminé en dessous du fonds	Ga164
		Domaines communaux. Commande de hêtres et d'érables.	1954	Indéterminé en dessous du fonds	Ga196
		Domaines communaux. Commande de hêtres.	1944	Indéterminé en dessous du fonds	Ga144
		Domaines communaux. Commande de plants de hêtres.	1944	Indéterminé en dessous du fonds	Ga157