Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 13 (0,06s) 12>>
		Affaires judiciaires - Bois de Bret. Interrogats relatifs à Bret.	1301 - 1400	Indéterminé en dessous du fonds	U 203
		Affaires judiciaires. Interrogats du châtelain Jn, Fr, HUGONIN à Gamaliel COURLET, Abram CHARLES, Jean-Pierre SAUGE, Jean RODIEU et Daniel GENTON concernant un droit de passage à Burier.	1752	Indéterminé en dessous du fonds	U 63
		Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Pampigny et Nicolas Lhomoz, granger de Chavannes-le-Veyron au sujet de 7 chênes coupés par le dernier au lieu-dit A la Croix, propriété revendiquée par Pampigny. Interrogats et contre-interrogats.	1658	Indéterminé en dessous du fonds	U 26/5
		Affaires judiciaires. Procès entre la commune et la seigneurie de Pampigny concernant une passation à clos du record et dernière herbe du pré de Bauloz en la Sionnaz. Réponses du Conseil de Pampigny aux interrogats des seigneurs boursiers et banderets de la ville de Berne concernant les possessi	1715	Indéterminé en dessous du fonds	U 48/10
		Contentieux, affaires diverses. Interrogat fourni par le sieur Samuel Rochat ainsi que recteur du hameau des Charbonnières aux sieurs Siméon et Moïse Rochat frères régent au Lieu et Charbonnières et au sieur Jacob Rochat de la Cornaz ainsi que tuteur des hoirs de feu le sieur Jacques David Rochat.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	FA48
		Copie de la liste des interrogats (questions) auxquels répondra le citoyen Devaud ancien assesseur baillival et le citoyen Jean-Philippe Gilliéron.	1797	Indéterminé en dessous du fonds	151
		Domaines - Amburnex. Interrogats que forme le Noble et Généreux Colonel d'Aubonne à Daniel Capt et à son fils Pierre; bois accordé à un dénommé Jaquet de Vallorbe.	1749	Indéterminé en dessous du fonds	KD 21
		Extrait du manuel du Tribunal du district d'Oron Interrogats touchant le procès d'avec Grenier Muller avec quelques papiers qui le concernent.	1799	Indéterminé en dessous du fonds	164
		Forêts. Ecrit de Gédéon Cley; mandat où le facteur des sels Schaydlin accuse le syndic d'Ollon de s'être dévoyé par ses interrogats de la procédure dans laquelle il aurait volontairement omis la cession des bois mis à ban et coupés quand même; le chatelain d'Ollon doit observer la déclaration de l	1678	Indéterminé en dessous du fonds	Q 80
		Instruction publique. Mandat touchant le déroulement douteux des interrogats et visites de l'école.	1737	Indéterminé en dessous du fonds	N 1