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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune du Lieu
Archives officielles
AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Séchey (1718-1960)
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EG2 Droits du village.
Assurances.
Commission de taxe des bâtiments. (1919-1944)
EG3 Droits du village.
Correspondance assurance incendie. (Non indiqué)
EG4 Droits du village.
Assurances.
Commission d'inspection des bâtiments. (1939-1953)
EG5 Droits du village.
Polices d'assurances accident périmées. (1937-1960)
EG6 Droits du village.
Correspondance assurance accident. (Non indiqué)
FA Contentieux.
Affaires judiciaires. (Non indiqué)
FA1 Contentieux.
Affaires judiciaires.
Affaire Séchey Charbonnières au sujet du périmètre des villages; le poste de doua... (1931-1933)
FA2 Contentieux.
Affaires judiciaires.
Affaire village - maison Aubert au Lieu, résiliation du bail de l'usine du Séchey... (1939-1940)
FB1 Contentieux.
Office des poursuites et faillites.
Acte de défaut de biens après faillite, Golay Irmin amodiateur au S... (1924)
FB2 Contentieux.
Office des poursuites et faillites.
Circulaire aux créanciers et intéressés des faillites, tourbière de... (1944)
FB3 Contentieux.
Office des poursuites et faillites.
Circulaire aux créanciers et intéressés des faillites, tourbière de... (1944)
FB4 Contentieux.
Office des poursuites et faillites.
Commandement de payer, Savoy Firmin ouvrier horloger les Viffourche... (1948)
FB5 Contentieux.
Office des poursuites et faillites.
Commandement de payer, Aubert-Chaubert Marcel Ami atelier mécanique... (1950)
FC1 Contentieux.
Procès pâturages communs.
Lettre au Conseil d'Etat par la commune du Lieu, l'original signé de 19 autog... (1883)
FC2 Contentieux.
Procès pâturages communs.
Tribunal de district de la Vallée aux hameaux des Charbonnières et du Séchey,... (1883)
FC3 Contentieux.
Procès pâturages communs.
Président du Tribunal de la Vallée à la commune du Lieu, interdiction de mise... (1883)
FC4 Contentieux.
Procès pâturages communs.
Citation à paraître devant le président du tribunal de district pour la commu... (1883)
FC5 Contentieux.
Procès pâturages communs.
Contre-mémoire au Conseil d'Etat du canton de Vaud pour les hameaux des Charb... (1883)
FC6 Contentieux.
Procès pâturages communs.
Citation à paraître pour la commune du Lieu. (1884)
FC7 Contentieux.
Procès pâturages communs.
Demande pour les hameaux des Charbonnières et Séchey contre la commune du Lie... (1884)
FC8 Contentieux.
Procès pâturages communs.
Réponse pour la commune du Lieu contre les hameaux des Charbonnières et du Sé... (1884)
FC9 Contentieux.
Procès pâturages communs.
Correspondance du syndic de la commune du Lieu avec l'avocat Paschoud à Lausa... (1886)
FC10 Contentieux.
Procès pâturages communs.
Bordereau des pièces produites par la commune du Lieu dans le procès qui la d... (1886)
FC11 Contentieux.
Procès pâturages communs.
Bases de transaction du procès entre la commune du Lieu et les hameaux des Ch... (1887)
G Cadastre, travaux. (Non indiqué)
G1-2 Travaux.
Construction de la grande salle, plans et devis, pièces justificatives et correspondance partielle, soumissio... (1928-1930)
G3 Travaux.
Construction d'une citerne et couvert au pâturage du village. (1930-1931)
G4 Travaux.
Drainage au Pré de l'Etang. (1934-1936)
HA1 Circulaires concernant les communes ou diverses sociétés de la Vallée.
Comité de secours de guerre. (1940)
HA2 Circulaires concernant les communes ou diverses sociétés de la Vallée.
Société de développement de la Vallée de Joux. (1942-1947)
HA3 Circulaires concernant les communes ou diverses sociétés de la Vallée.
Hôpital de la Vallée de Joux. (1947)
HA4 Circulaires concernant les communes ou diverses sociétés de la Vallée.
Concours à ski de la Brigade frontière 1. (1948)
HA5 Circulaires concernant les communes ou diverses sociétés de la Vallée.
Niveau des lacs de la Vallée de Joux. (1949)
HA6 Circulaires concernant les communes ou diverses sociétés de la Vallée.
Association pour camps de jeunesses Val de Joux... (Non indiqué)
I1 Statistiques.
Liste des citoyens électeurs du Séchey. (1884)
JA1 Société de développement du village du Séchey.
Comptes et pièces justificatives dès 1959, année de création. (1959-1960)
JB1 Sociétés.
Choeur Mixte du Séchey.
Livre des procès-verbaux dès la création de la société à son terme en 1961. (1938-1960)
JB2 Sociétés.
Choeur Mixte du Séchey.
Cotisations, liste des membres. (1938-1960)
JB3 Sociétés.
Choeur Mixte du Séchey.
Divers programmes de soirées. (Non indiqué)
JB4 Sociétés.
Choeur Mixte du Séchey.
Correspondance. (Non indiqué)
JB5 Sociétés.
Choeur Mixte du Séchey.
Comptes divers dont comptes 1938 à 1947, un cahier, 1948 à 1956, un cahier, 1957 à... (1938-1960)
JB6 Sociétés.
Choeur Mixte du Séchey.
Contrat entre le choeur mixte du Séchey et l'Union chrétienne de jeunes gens de Mo... (1957)
JB7 Sociétés.
Choeur Mixte du Séchey.
Pièces justificatives. (Non indiqué)
JC1 Sociétés.
Comité du local.
Procès-verbaux dès la création de cette société à sa fin en 1968. (1947-1960)
JC2 Sociétés.
Comité du local.
Cahier des charges. (Non indiqué)
JC3 Sociétés.
Comité du local.
Correspondance, pièces justificatives. (Non indiqué)
JD1 Sociétés.
Orchestre du Séchey.
Deux rapports sur la création de la société en 1898 et son activité. (1898-1923)
JD2 Sociétés.
Orchestre du Séchey.
Comptes. (1906-1911)
JD3 Sociétés.
Orchestre du Séchey.
Rapports de commissions de gestion. (1918-1922)
JD4 Sociétés.
Orchestre du Séchey.
Correspondance, pièces justificatives. (Non indiqué)
JE1 Sociétés.
Compagnie des pompiers du Séchey.
Comptes de la compagnie. (1906-1944)
KA1 Documents anciens.
Prononciation baillivale et règlement absolu entre les hameaux qui composent l'honorable commune du... (1718)
KA2 Documents anciens.
Double de prononociation pour le hameau du Séchey faite avec les habitants des Viffourches pour les... (1741-1742)
KA3 Documents anciens.
Notification pour Pierre Meylan des Viffourches qui ne respecterait pas l'accord survenu entre ceux... (1751)
KA4 Documents anciens.
Extrait du registre de Cour de la Chatelanie de Romainmôtier, objet litige opposant Pierre Meylan d... (1751)
KA5 Documents anciens.
Copie de demande du sieur Pierre Meylan des Viffourches contre le sieur Moïse Rochat en qualité de ... (1751)
KA6 Documents anciens.
Répliques des défendeurs. (1751)
KA7 Documents anciens.
Demande de secours à LL EE pour une aide financière pour bâtir une chambre afin d'y tenir école. (Non indiqué)
KA8 Documents anciens.
Demande à Messieurs les Reverens Pasteurs de la Vénérable classe d'Yverdon de la part des Chefs de ... (1766)
KA9 Documents anciens.
Notification pour ceux des Charbonnières concernant la pâture de leur bétail rière les records de l... (1773)
KA10 Documents anciens.
Attestation de la part de 18 personnes du Séchey au sujet d'un refus unanime à accepter une délimit... (1785)
KA11 Documents anciens.
Difficulté avec ceux des Charbonnières concernant l'application de la règle de 1752 au sujet des re... (1785)
KA12 Documents anciens.
Procédure et sentence sommaire pour l'honorable hameau du Séchey contre l'honorable hameau des Char... (1786)
KA13 Documents anciens.
Sentence sommaire entre l'honorable hameau du Séchey et le sieur Louis Rochat du Haut des Prés en d... (1788)
KA14 Documents anciens.
Notification pour ceux du Séchey cités à paraître devant le Baillif de Romainmôtier objet: interdic... (1789)
KA15 Documents anciens.
Notification pour les sieurs gouverneurs et communiers composant les hameaux du Lieu, Fontaine aux ... (1791)
KA16 Documents anciens.
Dictature au sujet de la citation donnée au hameau du Lieu et adjoints par celui des Charbonnières ... (1791)
KA17 Documents anciens.
Revision du partage et cantonnement pour la jouissance des pâturages communs appartenant à l'honora... (1792)
KA18 Documents anciens.
Notification des communiers composant les hameaux du Séchey et des Charbonnières; objet: difficulté... (1792)
KA19 Documents anciens.
Délimitation des records entre les hameaux du Séchey et des Charbonnières. (1792)
KA20 Documents anciens.
Extrait du livre du Conseil, nomination de deux nouveaux membres au conseil des Douze. (1792)
KA21 Documents anciens.
Réponse de l'honorable hameau du Séchey aux propositions faites par les trois autres hameaux au suj... (Non indiqué)
KA22 Documents anciens.
Correspondance du hameau du Séchey avec le Colonel ?; objet: difficulté survenue avec Etienne Humbe... (1793)
KA23-25 Documents anciens.
Différend opposant le hameau du Séchey contre les sieurs Etienne Humberset et Moïse Dépraz recteurs... (1794)
KA26 Documents anciens.
Procédure pour le hameau du Séchey contre les sieurs Etienne Humberset et Moïse Dépraz recteurs dud... (1795)
KA27 Documents anciens.
Liste des frais occasionnés par le procès hameau du Séchey contre Humberset et Dépraz recteurs. (1795)
KA28 Documents anciens.
Copie du procès-verbal de visite des bâtiments et emplacements proposés pour l'église du Lieu, doub... (1796)
KB50 Documents anciens.
Copie de procès-verbal de la séance du Conseil municipal du Lieu, concerne circulaire émanant du Pe... (1804)
KB51 Documents anciens.
Extrait du registre des délibérations de la Municipalité de la commune du Lieu, difficulté survenue... (1810)
KB52 Documents anciens.
Extrait du registre civil du juge de paix du cercle du Pont, sentence rendue entre les procurés du ... (1811)
KB53 Documents anciens.
Correspondance avec le juge de paix du cercle du Pont avec administrateurs du hameau du Séchey, obj... (1828)
KB54 Documents anciens.
Acquis en faveur du hameau du Séchey fait de la commune du Lieu, achat d'un terrain appelé le Pré d... (1828)
KB55 Documents anciens.
Extrait du registre civil du juge de paix du cercle du Pont, Samuel Dépraz du Séchey, recteur de 18... (1830)
KB56 Documents anciens.
Notification au sieur David Humberset horloger aux Charbonnières du juge de paix du cercle du Pont,... (1830)
KB57 Documents anciens.
Notification aux administrés du hameau du Séchey, objet litige avec le sieur Humberset des Charbonn... (1830)
KB58 Documents anciens.
Devis des ouvrages à faire pour le collège soit bâtiment que veut construire le hameau du Séchey po... (1830)
KB59 Documents anciens.
Liste de répartition des frais du collège. (1830)
KB60 Documents anciens.
Notification pour le hameau des Charbonnières du juge de paix du cercle du Pont; objet: difficulté ... (1849)
KB61 Documents anciens.
Inventaire des livres de la bibliothèque de l'école du Séchey. (1871)
KB62 Documents anciens.
Note supplémentaire des objets ou articles dont l'acquisition a été faite pour l'usage de l'école d... (1871)
KB63 Documents anciens.
Procès-verbal d'assemblée du Conseil municipal de la commune, objet grandes dépenses qui sont à sa ... (1815)
L1-3 Comptes Bourse des pauvres village du Séchey. (1797-1931)
MA1 Emprunts.
Cédule en faveur du sieur Olivier Rochat capitaine, contre l'honorable hameau du Séchey. (1792)
MA2 Emprunts.
Cession de créance en faveur de Madame Dewerdt née de Steiguer de Berne par les héritiers de Pierre Samuel R... (1834)
MA3 Emprunts.
Cédule en faveur de Jean David Dépraz du Séchey contre le hameau du Séchey. (1844)
MA4 Emprunts.
Cédule en faveur de Elie Longchamp et frères contre le hameau du Séchey. (1848)
MA5 Emprunts.
Cédule en faveur des frères Edouard et Charles fils de feu Louis Siméon Rochat des Charbonnières contre le h... (1857)
MA6 Emprunts.
Cédule en faveur de l'hoirie de feu Marc Meylan contre le hameau du Séchey. (1858)
MA7 Emprunts.
Cédule en faveur de la banque cantonale vaudoise, agence de la Vallée contre l'administration du hameau du S... (1915)
MA8 Emprunts.
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres du Séchey due par le hameau. (1906)
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AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
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