Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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    • Archives de la commune du Lieu
      • Archives officielles
        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Séchey (1718-1960)
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          • EG2 Droits du village. Assurances. Commission de taxe des bâtiments. (1919-1944)
          • EG3 Droits du village. Correspondance assurance incendie. (Non indiqué)
          • EG4 Droits du village. Assurances. Commission d'inspection des bâtiments. (1939-1953)
          • EG5 Droits du village. Polices d'assurances accident périmées. (1937-1960)
          • EG6 Droits du village. Correspondance assurance accident. (Non indiqué)
          • FA Contentieux. Affaires judiciaires. (Non indiqué)
          • FA1 Contentieux. Affaires judiciaires. Affaire Séchey Charbonnières au sujet du périmètre des villages; le poste de doua... (1931-1933)
          • FA2 Contentieux. Affaires judiciaires. Affaire village - maison Aubert au Lieu, résiliation du bail de l'usine du Séchey... (1939-1940)
          • FB1 Contentieux. Office des poursuites et faillites. Acte de défaut de biens après faillite, Golay Irmin amodiateur au S... (1924)
          • FB2 Contentieux. Office des poursuites et faillites. Circulaire aux créanciers et intéressés des faillites, tourbière de... (1944)
          • FB3 Contentieux. Office des poursuites et faillites. Circulaire aux créanciers et intéressés des faillites, tourbière de... (1944)
          • FB4 Contentieux. Office des poursuites et faillites. Commandement de payer, Savoy Firmin ouvrier horloger les Viffourche... (1948)
          • FB5 Contentieux. Office des poursuites et faillites. Commandement de payer, Aubert-Chaubert Marcel Ami atelier mécanique... (1950)
          • FC1 Contentieux. Procès pâturages communs. Lettre au Conseil d'Etat par la commune du Lieu, l'original signé de 19 autog... (1883)
          • FC2 Contentieux. Procès pâturages communs. Tribunal de district de la Vallée aux hameaux des Charbonnières et du Séchey,... (1883)
          • FC3 Contentieux. Procès pâturages communs. Président du Tribunal de la Vallée à la commune du Lieu, interdiction de mise... (1883)
          • FC4 Contentieux. Procès pâturages communs. Citation à paraître devant le président du tribunal de district pour la commu... (1883)
          • FC5 Contentieux. Procès pâturages communs. Contre-mémoire au Conseil d'Etat du canton de Vaud pour les hameaux des Charb... (1883)
          • FC6 Contentieux. Procès pâturages communs. Citation à paraître pour la commune du Lieu. (1884)
          • FC7 Contentieux. Procès pâturages communs. Demande pour les hameaux des Charbonnières et Séchey contre la commune du Lie... (1884)
          • FC8 Contentieux. Procès pâturages communs. Réponse pour la commune du Lieu contre les hameaux des Charbonnières et du Sé... (1884)
          • FC9 Contentieux. Procès pâturages communs. Correspondance du syndic de la commune du Lieu avec l'avocat Paschoud à Lausa... (1886)
          • FC10 Contentieux. Procès pâturages communs. Bordereau des pièces produites par la commune du Lieu dans le procès qui la d... (1886)
          • FC11 Contentieux. Procès pâturages communs. Bases de transaction du procès entre la commune du Lieu et les hameaux des Ch... (1887)
          • G Cadastre, travaux. (Non indiqué)
          • G1-2 Travaux. Construction de la grande salle, plans et devis, pièces justificatives et correspondance partielle, soumissio... (1928-1930)
          • G3 Travaux. Construction d'une citerne et couvert au pâturage du village. (1930-1931)
          • G4 Travaux. Drainage au Pré de l'Etang. (1934-1936)
          • HA1 Circulaires concernant les communes ou diverses sociétés de la Vallée. Comité de secours de guerre. (1940)
          • HA2 Circulaires concernant les communes ou diverses sociétés de la Vallée. Société de développement de la Vallée de Joux. (1942-1947)
          • HA3 Circulaires concernant les communes ou diverses sociétés de la Vallée. Hôpital de la Vallée de Joux. (1947)
          • HA4 Circulaires concernant les communes ou diverses sociétés de la Vallée. Concours à ski de la Brigade frontière 1. (1948)
          • HA5 Circulaires concernant les communes ou diverses sociétés de la Vallée. Niveau des lacs de la Vallée de Joux. (1949)
          • HA6 Circulaires concernant les communes ou diverses sociétés de la Vallée. Association pour camps de jeunesses Val de Joux... (Non indiqué)
          • I1 Statistiques. Liste des citoyens électeurs du Séchey. (1884)
          • JA1 Société de développement du village du Séchey. Comptes et pièces justificatives dès 1959, année de création. (1959-1960)
          • JB1 Sociétés. Choeur Mixte du Séchey. Livre des procès-verbaux dès la création de la société à son terme en 1961. (1938-1960)
          • JB2 Sociétés. Choeur Mixte du Séchey. Cotisations, liste des membres. (1938-1960)
          • JB3 Sociétés. Choeur Mixte du Séchey. Divers programmes de soirées. (Non indiqué)
          • JB4 Sociétés. Choeur Mixte du Séchey. Correspondance. (Non indiqué)
          • JB5 Sociétés. Choeur Mixte du Séchey. Comptes divers dont comptes 1938 à 1947, un cahier, 1948 à 1956, un cahier, 1957 à... (1938-1960)
          • JB6 Sociétés. Choeur Mixte du Séchey. Contrat entre le choeur mixte du Séchey et l'Union chrétienne de jeunes gens de Mo... (1957)
          • JB7 Sociétés. Choeur Mixte du Séchey. Pièces justificatives. (Non indiqué)
          • JC1 Sociétés. Comité du local. Procès-verbaux dès la création de cette société à sa fin en 1968. (1947-1960)
          • JC2 Sociétés. Comité du local. Cahier des charges. (Non indiqué)
          • JC3 Sociétés. Comité du local. Correspondance, pièces justificatives. (Non indiqué)
          • JD1 Sociétés. Orchestre du Séchey. Deux rapports sur la création de la société en 1898 et son activité. (1898-1923)
          • JD2 Sociétés. Orchestre du Séchey. Comptes. (1906-1911)
          • JD3 Sociétés. Orchestre du Séchey. Rapports de commissions de gestion. (1918-1922)
          • JD4 Sociétés. Orchestre du Séchey. Correspondance, pièces justificatives. (Non indiqué)
          • JE1 Sociétés. Compagnie des pompiers du Séchey. Comptes de la compagnie. (1906-1944)
          • KA1 Documents anciens. Prononciation baillivale et règlement absolu entre les hameaux qui composent l'honorable commune du... (1718)
          • KA2 Documents anciens. Double de prononociation pour le hameau du Séchey faite avec les habitants des Viffourches pour les... (1741-1742)
          • KA3 Documents anciens. Notification pour Pierre Meylan des Viffourches qui ne respecterait pas l'accord survenu entre ceux... (1751)
          • KA4 Documents anciens. Extrait du registre de Cour de la Chatelanie de Romainmôtier, objet litige opposant Pierre Meylan d... (1751)
          • KA5 Documents anciens. Copie de demande du sieur Pierre Meylan des Viffourches contre le sieur Moïse Rochat en qualité de ... (1751)
          • KA6 Documents anciens. Répliques des défendeurs. (1751)
          • KA7 Documents anciens. Demande de secours à LL EE pour une aide financière pour bâtir une chambre afin d'y tenir école. (Non indiqué)
          • KA8 Documents anciens. Demande à Messieurs les Reverens Pasteurs de la Vénérable classe d'Yverdon de la part des Chefs de ... (1766)
          • KA9 Documents anciens. Notification pour ceux des Charbonnières concernant la pâture de leur bétail rière les records de l... (1773)
          • KA10 Documents anciens. Attestation de la part de 18 personnes du Séchey au sujet d'un refus unanime à accepter une délimit... (1785)
          • KA11 Documents anciens. Difficulté avec ceux des Charbonnières concernant l'application de la règle de 1752 au sujet des re... (1785)
          • KA12 Documents anciens. Procédure et sentence sommaire pour l'honorable hameau du Séchey contre l'honorable hameau des Char... (1786)
          • KA13 Documents anciens. Sentence sommaire entre l'honorable hameau du Séchey et le sieur Louis Rochat du Haut des Prés en d... (1788)
          • KA14 Documents anciens. Notification pour ceux du Séchey cités à paraître devant le Baillif de Romainmôtier objet: interdic... (1789)
          • KA15 Documents anciens. Notification pour les sieurs gouverneurs et communiers composant les hameaux du Lieu, Fontaine aux ... (1791)
          • KA16 Documents anciens. Dictature au sujet de la citation donnée au hameau du Lieu et adjoints par celui des Charbonnières ... (1791)
          • KA17 Documents anciens. Revision du partage et cantonnement pour la jouissance des pâturages communs appartenant à l'honora... (1792)
          • KA18 Documents anciens. Notification des communiers composant les hameaux du Séchey et des Charbonnières; objet: difficulté... (1792)
          • KA19 Documents anciens. Délimitation des records entre les hameaux du Séchey et des Charbonnières. (1792)
          • KA20 Documents anciens. Extrait du livre du Conseil, nomination de deux nouveaux membres au conseil des Douze. (1792)
          • KA21 Documents anciens. Réponse de l'honorable hameau du Séchey aux propositions faites par les trois autres hameaux au suj... (Non indiqué)
          • KA22 Documents anciens. Correspondance du hameau du Séchey avec le Colonel ?; objet: difficulté survenue avec Etienne Humbe... (1793)
          • KA23-25 Documents anciens. Différend opposant le hameau du Séchey contre les sieurs Etienne Humberset et Moïse Dépraz recteurs... (1794)
          • KA26 Documents anciens. Procédure pour le hameau du Séchey contre les sieurs Etienne Humberset et Moïse Dépraz recteurs dud... (1795)
          • KA27 Documents anciens. Liste des frais occasionnés par le procès hameau du Séchey contre Humberset et Dépraz recteurs. (1795)
          • KA28 Documents anciens. Copie du procès-verbal de visite des bâtiments et emplacements proposés pour l'église du Lieu, doub... (1796)
          • KB50 Documents anciens. Copie de procès-verbal de la séance du Conseil municipal du Lieu, concerne circulaire émanant du Pe... (1804)
          • KB51 Documents anciens. Extrait du registre des délibérations de la Municipalité de la commune du Lieu, difficulté survenue... (1810)
          • KB52 Documents anciens. Extrait du registre civil du juge de paix du cercle du Pont, sentence rendue entre les procurés du ... (1811)
          • KB53 Documents anciens. Correspondance avec le juge de paix du cercle du Pont avec administrateurs du hameau du Séchey, obj... (1828)
          • KB54 Documents anciens. Acquis en faveur du hameau du Séchey fait de la commune du Lieu, achat d'un terrain appelé le Pré d... (1828)
          • KB55 Documents anciens. Extrait du registre civil du juge de paix du cercle du Pont, Samuel Dépraz du Séchey, recteur de 18... (1830)
          • KB56 Documents anciens. Notification au sieur David Humberset horloger aux Charbonnières du juge de paix du cercle du Pont,... (1830)
          • KB57 Documents anciens. Notification aux administrés du hameau du Séchey, objet litige avec le sieur Humberset des Charbonn... (1830)
          • KB58 Documents anciens. Devis des ouvrages à faire pour le collège soit bâtiment que veut construire le hameau du Séchey po... (1830)
          • KB59 Documents anciens. Liste de répartition des frais du collège. (1830)
          • KB60 Documents anciens. Notification pour le hameau des Charbonnières du juge de paix du cercle du Pont; objet: difficulté ... (1849)
          • KB61 Documents anciens. Inventaire des livres de la bibliothèque de l'école du Séchey. (1871)
          • KB62 Documents anciens. Note supplémentaire des objets ou articles dont l'acquisition a été faite pour l'usage de l'école d... (1871)
          • KB63 Documents anciens. Procès-verbal d'assemblée du Conseil municipal de la commune, objet grandes dépenses qui sont à sa ... (1815)
          • L1-3 Comptes Bourse des pauvres village du Séchey. (1797-1931)
          • MA1 Emprunts. Cédule en faveur du sieur Olivier Rochat capitaine, contre l'honorable hameau du Séchey. (1792)
          • MA2 Emprunts. Cession de créance en faveur de Madame Dewerdt née de Steiguer de Berne par les héritiers de Pierre Samuel R... (1834)
          • MA3 Emprunts. Cédule en faveur de Jean David Dépraz du Séchey contre le hameau du Séchey. (1844)
          • MA4 Emprunts. Cédule en faveur de Elie Longchamp et frères contre le hameau du Séchey. (1848)
          • MA5 Emprunts. Cédule en faveur des frères Edouard et Charles fils de feu Louis Siméon Rochat des Charbonnières contre le h... (1857)
          • MA6 Emprunts. Cédule en faveur de l'hoirie de feu Marc Meylan contre le hameau du Séchey. (1858)
          • MA7 Emprunts. Cédule en faveur de la banque cantonale vaudoise, agence de la Vallée contre l'administration du hameau du S... (1915)
          • MA8 Emprunts. Cédule en faveur de la Bourse des pauvres du Séchey due par le hameau. (1906)
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        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
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