Liste des résultats

 
  39 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 10 de 39 (0,06s)
Administration générale. Droits civiques. Assemblées politiques. Arrêtés, autorisations.
1940 - 1948Indéterminé en dessous du fonds 14,05 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Droits civiques. Assemblées politiques. Déclaration de non-affiliation des membres du conseil communal, de la Municipalité et du personnel.
1941Indéterminé en dessous du fonds 14,05 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Droits civiques. Assemblées politiques. Interdiction du parti communiste et de la fédération socialiste suisse.
1941Indéterminé en dessous du fonds 14,05 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Droits civiques. Bureau de vote. Circulaire.
1949Indéterminé en dessous du fonds 14,06 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Droits civiques. Bureau de vote. Correspondance.
1957 - 1960Indéterminé en dessous du fonds 14,06 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Droits civiques. Bureau de vote. Exemplaires de cartes civiques fribourgeoises.
Aucune indicationIndéterminé en dessous du fonds 14,06 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Droits civiques. Bureau de vote. Pétition pour réorganisation du bureau.
1929Indéterminé en dessous du fonds 14,06 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Droits civiques. Bureau électoral. Devis et factures des urnes.
1925Indéterminé en dessous du fonds 14,07 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Droits civiques. Bureau électoral. Listes des citoyens du bureau électoral.
1903 - 1905Indéterminé en dessous du fonds 14,07 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Droits civiques. Elections. Arrêté de la préfecture.
1905Indéterminé en dessous du fonds 14,02 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)DROIT CIVIQUE (Matières\D)
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961

Légende
Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
Image disponible, cliquez pour l'afficher